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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301471_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301891_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. La rapporteure, G.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONEc/GFA LE PETIT PECH

6033f03637c243a0e6ce1bf0

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

barreau de TOULOUSE INTIMÉ : GFA LE PETIT PECH, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représenté par Maître Bénédicte LAGARDE-COUDERT

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201769_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Coudert, président, - Mme Cabecas, première conseillère, - M. Bastian, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mars 2023. La rapporteure, L. BLe président, B.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302278_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, M. Siebert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2026. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302513_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Coudert, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502414_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501622_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2503975_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500647_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600593_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600601_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200667_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100184_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2023. Le rapporteur, R.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203394_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Coudert, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202237_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Coudert, président, Mme Florence Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202540_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2024. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103156_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103305_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Coudert, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. Le rapporteur, F. Durand Le président, B.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102429_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, G.

Source officielle

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