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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
4 avril 2024
AJILINCK [C] BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe COHEN Me Philippe HUGON DE VILLERS Me Paul GUEDJ Me Aurélia FARINE Décision déférée à la Cour
Source officielle4e Chambre B
616260328672d229b8816327
19 septembre 2013
19 septembre 2013
[W] Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE SCP CABINET GUIBERT & FERNANDEZ JR Me Laurent COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle1re Chambre B
616294cedb5ccebfe3f3a5c3
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Par déclaration de M°Laurent COHEN, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, en date du 23 juillet 2012, M°[Y] [J] et la SCP [J] ont relevé appel de ce jugement.
Source officielle11e Chambre A
61630b6342de3d260b993172
9 décembre 2011
9 décembre 2011
DU 09 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 480 Rôle N° 09/21186 SARL AIDA C/ [U] [E] [W] [E] [Y] [E] [Z] [E] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b52
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Par déclaration de la SCP Hervé COHEN, Laurent COHEN et Paul GUEDJ, avoués, en date du 12 octobre 2006, la société EMM Informatique a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b99
6 novembre 2007
6 novembre 2007
SEAT, avocat au barreau de NICE Madame Jacqueline A... épouse B... ... 04120 CASTELLANE représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Catherine COHEN SEAT, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6160920ddb7ff645d85664a6
4 septembre 2014
4 septembre 2014
AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2014 FG N° 2014/459 Rôle N° 13/23997 SARL ETUDE LODEL C/ [P] [N] [W] [G] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404401_20240807
7 août 2024
7 août 2024
C, -et les observations de Me Cohen, représentant M. D, qui a repris ses écritures, - le préfet de la Charente-Maritime n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00233_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
La transmission par le maire de Correns du courrier précité du 6 novembre 2019 n'équivaut pas davantage à une observation du public.
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
697c702ecdc6046d473ae812
1 juillet 2025
1 juillet 2025
siège social est sis 25 rue d’Astorg - 75008 PARIS représentée par Maître Stanislas LOUVEL de la SELARL JEAN-LOUVEL-SAOUDI, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C205 représentée par Maître Dominique COHEN-TRUMER
Source officielleChambre commerciale 3-1
671b35bc2edfb0b58c05f11e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Paris n° 795 254 952 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Dominique COHEN-TRUMER
Source officielleChambre 1-6
65a0e7175bbe450008b2cc2c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
-1 du code de la sécurité sociale, - condamné la SARL COGEN à payer à M.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68681f174965b5d9df317462
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2025 N° RG 24/01863 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4Y66 PARTIE : DEMANDERESSE Madame [X] [F] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 14], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane COHEN
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2207298_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 9 septembre 2022, l'association Cosens déclare se désister de sa requête.
Source officielleChambre 1-2
69fd8233cdc6046d47049ad9
7 mai 2026
7 mai 2026
nationalité française, demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Sandra JUSTON, SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE pour avocat plaidant Me Stéphane COHEN
Source officielleProcédures orales
69dd4705cdc6046d47200cfe
10 avril 2026
10 avril 2026
Ce même 27 février Monsieur [Q] est contraint de faire appel à l’entreprise [S] car la trame du plancher chauffant électrique de la chambre est défectueuse.
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e0968cdc6046d475a6145
20 mai 2026
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 2 JUGEMENT DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:401
16 septembre 1997
16 septembre 1997
Glancy and Ronald Cohen v Council of the European Union and Commission of the European Communities.
Source officielleChambre 3-1
6364bae5e405357f749ea7e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
PROVENCE, assisté de Me Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS A LA REQUÊTE Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 6]) représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-4
64a7af153bcaf505db69628c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PASCO Représentée par Me Stéphanie LEANDRI-CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [W] [T] épouse [Z] Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ
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