AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Z..., Marie G... divorcée Bousquet, demeurant Baie des Citrons

justice mentionnait que "deux grilles de caniveau métalliques situées devant les pompes n'ont pas été livrées", que "une clôture en dur qui se trouvait implantée à proximité de l'emplacement de la citerne

entaché : - d'une insuffisance de motivation et, à tout le moins d'une dénaturation des pièces du dossier, en ce qu'il s'abstient de préciser en quoi la disponibilité en eau qu'apporte l'installation de citernes

Il résulte de l'instruction qu'une affichette comportant une citation latine adaptée de Cicéron, ainsi que sa traduction en français " Jusques à quand enfin abuserez-vous, Pierre AH..., de notre patience

Le groupement a passé le 27 juin 2018 un marché public avec un groupement conjoint constitué des sociétés Eon Génie Civil, mandataire, Cicéron PML et Agrupnova.

Maurice X..., demeurant Les Vieux Bois, à Ciron (Indre) Le Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit : 1°) de la Mutualité

Italy , nos. 43549/08 and 2 others, 7 June 2011, and Cicero and Others v.

OPERA 2 prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société BASILIC ET CITRONNELLE défaillante S.A.

[Y] [O] de lui communiquer: - les éléments contractuels de la commande de fioul permettant d'identifier le livreur : le contrat citerne, et/ou toute commande, devis et facture, - le bail commercial

- contrairement à ce qu’affirme le syndicat, la bordure Sud-Est étroite frange ne contient aucun arbre ; la fin de rangée de ses vignes est à moins de 10 mètres de la piste et de 50 mètres de la citerne

Fin juillet 2020 et en application dudit contrat, la compagnie des Vins B a livré au distillateur la quantité de 8 306,19 hectolitres de vins, par le biais de trente transports par camions-citernes.

racistes et l'altercation avec la gérante d'une station-service sont prescrits ; - s'agissant du grief tenant au non-respect, le 15 juillet 2017, de la procédure relative à l'engagement du camion-citerne

selon laquelle "ces effluents sont acheminés directement par canalisation depuis leur site de production jusqu'au site de traitement" n'était pas remplie, les effluents étant en l'espèce acheminés par citernes

Odile, domiciliée ..., à la Poste, dont le siège est 17 rue de Ciron, 81000 ALBI cedex 9, Sur le rapport de Mme Perony, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de

Malgré plusieurs tentatives de contact en janvier 2025 pour récupérer les citernes, la société SOUTRAIT DESS a refusé leur retrait.

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 14 mai 2004), qu'en juin 2002, la société X... a lancé sur le marché français une boisson alcoolisée à base de malt et d'arômes naturels de citron

A CONTINUE A CHARGER DES SOUS-TRAITANTS DE L'EQUIPEMENT EN CAMIONS-CITERNES DES CHASSIS ACHETES PAR LUI D'OCCASION ; QUE LA DOUBLE CIRCONSTANCE QU'EN 1964 IL AIT, POUR LES BESOINS DE SON ACTIVITE, ALTERNATIVEMENT

. ; VU LESDITS ARTICLES ; ATTENDU QUE TOUT JUGEMENT OU ARRET DOIT CONTENIR LES MOTIFS PROPRES A JUSTIFIER LA DECISION ; ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND CONSTATENT QUE Z..., CONDUISANT UN CAMION CITERNE