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8 016 résultats pour « Chevreux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137266dcd58014677425769

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Buffet, Dorly, Séné, Colcombet, Mme Solange Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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CA

14e chambre

5fdbc03b1cd6af9f4e87941e

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

De son côté, la société Babyliss, après avoir commercialisé en mai 2015 un sèche-cheveux à moteur digital 'Pro Digital', a lancé en juillet 2017 un sèche-cheveux 'Digital Sensor' présenté comme le premier

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CC

comm

6137246fcd580146774157a8

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ; Vu les articles L. 621-43, alinéa 2, du Code de commerce et 853 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, la SCI Chevreuse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6973409acdc6046d4766c1e8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 24/54326 rendue par le président du TJ de [Localité 1] le 13 juin 2025 Appelante : ASSOCIATION THE FULL FORCE ACADEMY, représentée par Me Elodie Chevreux

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170836

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de la direction départementale des territoires des Yvelines ; b) l'avis de la commission locale de l'eau de la Mauldre ; c) l'avis du président du parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

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CC

soc

613722cccd580146774019e7

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

d'un jugement rendu le 7 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Versailles (activités diverses), au profit de Mlle Karine Y..., demeurant domaine Saint-Paul, BP n° 1, 78470 Saint-Rémy les Chevreuse

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424005

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

cette défection est à rapprocher de la remarque de l'expert pour qui l'incendiaire a certainement été brûlé aux mains (s'il n'avait pas de gants) et, éventuellement, a dû se griller les cils et les cheveux

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c2d1

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

soutenu dans des conclusions laissées sans réponse, que le seul fait constaté par le procès-verbal d'infraction était l'arrêt de quatre chiens ayant pénétré en forêt de Saint-Sauvant à la suite d'une chevrette

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b76

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Chevreau, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Chemin, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

6137208bcd580146773eb683

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. C..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, Mme X..., M.

Source officielle
CC

civ3

6137208bcd580146773eb6b1

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Chevreau, rapporteur ; MM. B..., C..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Y..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

étaires de l'immeuble ..., d'une demande forméec/Mme Y

613720c6cd580146773ee4a9

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

Chevreau, rapporteur, MM. Z..., A..., Didier, Magnan, Senselme, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613720cdcd580146773ee85c

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Chevreau, rapporteur, MM. B..., G..., H..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613720cdcd580146773ee85e

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Chevreau, rapporteur, MM. B..., C..., D..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM.

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CC

civ3

613720d1cd580146773eea74

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

Chevreau, rapporteur, MM. X..., C..., D..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM.

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CC

civ3

613720e7cd580146773ef5b2

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Chevreau, rapporteur, MM. C..., E..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme A..., M. Aydalot, conseillers, M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137211acd580146773f0fdd

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Chevreau, rapporteur, MM. Y..., Cathala, Valdès, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. Aydalot, conseillers, Mme X..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

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CC

civ3

61372138cd580146773f1ff2

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Chevreau, rapporteur, MM. B..., C..., Didier, Cathala, Gautier, Peyre, Deville, Mme Y..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

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CC

comm

6079d36f9ba5988459c592ac

Cassation

6 mars 1979

6 mars 1979

ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Jean Gabriel X... et la société Jean Deblain de leur demande de dommages-intérêts contre la société Manufacture de Chevret

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CC

civ3

613720afcd580146773ed79e

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Chevreau, rapporteur, MM. A..., C..., D..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

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