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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61632b3b81886c8c1bac97eb
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Maître [U] [B], pris en sa qualité de représentant des créanciers au RJ de la SAS JET AZUR né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 6], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
61636a8e22908a2ec611e8cf
22 février 2011
22 février 2011
Rôle N° 10/04883 [C] [F] [H] [W] [T] [A] épouse [H] C/ [M] [G] [X] [B] épouse [G] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e0
13 mai 2008
13 mai 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Robert BENDOTTI, avocat au barreau de NICE Monsieur Sam Z...
Source officielleChambre 3-3
5fdaaef1fd4015400f176ccd
6 juin 2019
6 juin 2019
N° Portalis DBVB-V-B7B-BBWCK [X] [V] C/ CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 3-2
6348fed963d497adffda3d83
13 octobre 2022
13 octobre 2022
18/18960 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNOB SARL IRIS BLEU COM C/ Société SAM GS COMMUNICATION SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 4-6
68e1ff1499233eb734b985f1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CERBALLIANCE PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : 3/10/2025 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Nicolas CZERNICHOW, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 1-9
6789fa580c7dc206c9eb7f5d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me SCHRECK Me CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513308_20250801
1 août 2025
1 août 2025
référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 29 grande rue et 1A rue chevreuil
Source officielle1ère chambre
DTA_2301380_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Rigal-Casta, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2023 par lequel le préfet du Doubs a fixé le nombre minimal et le nombre maximal de chevreuils
Source officielle1ère Chambre A
60331e13710cde8fa9af67c0
26 septembre 2017
26 septembre 2017
DEFERE DU 26 SEPTEMBRE 2017 A.D N°2017/ Rôle N° 17/09012 Société MARGIA C/ SCI VALNEGRA Grosse délivrée le : à :Me Tebiel Me Cherfils
Source officielleChambre 1-7
5fdbc5a5225abda4c812ba63
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Rôle N° RG 17/09107 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAQWJ [K] [J] [O] [L] épouse [J] C/ SA CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2209213_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de Bonnelles de faire dresser sous 48 heures un procès-verbal des infractions aux règles de l'urbanisme entachant les travaux réalisés au 3 rue de Chevreuse
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100862_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison de logements situés à Coullons aux adresses suivantes : 16 rue du Pilon, 9 T rue François Cherreau
Source officielleChambre 1-4
69d8a196cdc6046d47bd1b31
9 avril 2026
9 avril 2026
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellecr
613726a0cd58014677427276
21 février 2007
21 février 2007
en cours d'enquête, a reconnu avoir commis de tels actes sur Valérie C... et sur Ludivine D... alors qu'aucune photographie ne représente de telles scènes ; ( ) que, les analyses toxicologiques des cheveux
Source officiellecr
6137264bcd58014677424720
8 décembre 2004
8 décembre 2004
elle-même dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault Clio, de couleur bleue, précisant qu'elle était conduite par une jeune femme de petite taille avec des cheveux
Source officiellecr
61372621cd5801467742329a
8 octobre 2003
8 octobre 2003
classe 25 de la classification internationale établie en application de l'Arrangement de Nice du 15 juin 1957, quand il résulte de la prévention que les produits litigieux étaient des "articles pour cheveux
Source officiellecr
éposée par Marius Xc/Maryline Y
61372698cd58014677426dde
10 octobre 2006
10 octobre 2006
violente altercation est intervenue entre les trois protagonistes ; qu'il résulte des témoignages de Walter Z..., de Maryline Y..., épouse X..., et même du prévenu, que ce dernier l'a tenu par les cheveux
Source officielleChambre 3-2
633fc293e633183e2ee176d8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
TADDEI-FUNEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle9ème chambre
DTA_2302249_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
C E, représenté par Me Léron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2023 par lequel le maire de Saint-Rémy-lès-Chevreuse a délivré à M.
Source officiellePage 39 sur 280
Chereul, Jeremy, Joel, Fabien
25/04/2025
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CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
06/12/2024
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LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/11/2022
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LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/06/2019
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