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1 889 résultats pour « Chekli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b5b7fd6229a4e58a5d0f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

] [Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame CHARLIER-BONATTI

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

67eed2b0b848dd6814c5e568

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Société CGPA AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître [E] [B] de la SELARL ARMA - #B036 représentée par Maître [E] [B] de la SELARL ARMA - #B036 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b57afd6229a4e58a5686

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b57cfd6229a4e58a5a04

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 3] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b582fd6229a4e58a5ab5

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Localité 5] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b585fd6229a4e58a5b18

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Localité 3] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206998_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.Pour expédition conforme,Pour la greffière en chefLa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947ce

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Y... né le [...] à CHEFFOIS (85390) [...] Représenté par Me Olivier COUESPEL DU MESNIL de la SELARL CM AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES APPELANT à Madame R...

Source officielle
CC

soc

6137223bcd580146773fb480

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Charli Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de l'Institut médico professionnel départemental de la Bathie (IMPD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2109680_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

B A, représenté par Me Chakri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 juin 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours dirigé contre la décision du 10 décembre 2020

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110238

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel Saint-Antoine, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hartmann & Charlier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110239

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel Saint-Antoine, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hartmann & Charlier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110237

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel Saint-Antoine, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hartmann & Charlier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300343

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

La SCI CHELLES justifiant avoir supporté la charge finale des dépannages, justifie ainsi de sa qualité à agir à l'encontre d'AVIVA assureur DO.

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef19b

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

CHEBLI, 3°/ Monsieur S. CHALAR, 4°/ Monsieur S. LAGGOUM, 5°/ Monsieur Y. SEHK alias SEHIL, 6°/ Monsieur D. ou K. BENMESSAS, 7°/ Monsieur A.K. BENSID, 8°/ Monsieur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85551

Appel

26 février 2001

26 février 2001

Que la citation est régulière ; Qu il est établi qu il en a eu connaissance ; Attendu que le prévenu a comparu ; Qu il y a lieu de statuer contradictoirement ; Attendu qu il est prévenu d avoir à CHEFFOIS

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02920_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

A a déclaré avoir connu Chérif Chekatt, qu'il a rencontré lors d'un mariage.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617297

Admin. suprême

5 octobre 1977

5 octobre 1977

CES RESULTATS POUR LA DETERMINATION DES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A COMPRENDRE DANS LES BASES DE L'IMPOT SUR LE REVENU"; CONSIDERANT QUE LE SIEUR ... , QUI ELEVE DES CHIENS NES DANS SON CHENIL

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2504573_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

B C, représenté par Me Checchi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2025, notifié le 2 avril suivant, par

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a19283ecdc6046d47542356

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de la SELARL RAPHAELE CHARLIER, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Pierre-Henri CUENOT avocat du même barreau COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12

Source officielle