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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2c
20 juin 2007
20 juin 2007
C/ SA BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANTE : Madame Chantal Y... épouse X...
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02392_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le lot n° 1 portait plus précisément sur la fourniture de châssis cabine de 19 et 26 tonnes, à raison de deux unités de chaque par an maximum.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88795
14 septembre 2006
14 septembre 2006
vitré dont s'agit et sur une largeur de 4 m ; d'autre part , il est expressément stipulé que ledit châssis devra toujours rester à verre dormant" ; Attendu que le tribunal de grande instance de Lille
Source officielleciv3
6137221bcd580146773fa4c1
31 mai 1994
31 mai 1994
(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de la banque Chaix, société anonyme dont le siège est 43, cours Jean Jaurès, à Avignon (
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e55f
18 avril 1969
18 avril 1969
seconde confiscation de la même marchandise, en raison de la fraude à la taxe unique sur les vins, ou au payement de sa valeur fixée à 3628,80 francs ; 2° pour le transport et l'introduction dans les chais
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86149
9 avril 2002
9 avril 2002
BANQUE CHAIX prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 43, Cours Jean Jaurès, 84000 AVIGNON représenté par la SCP BOURDAIS-VIRENQUE, avoué, ayant pour avocat Me Rémy LEVY du barreau
Source officiellesoc
61372123cd580146773f147f
23 novembre 1989
23 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme à responsabilité limitée Les Grands Chais d'Aubière, dont
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300920_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, l'EURL Xavier Chaix Conception et M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300922_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, l'EURL Xavier Chaix Conception et M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200161_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par lettres des 19 juillet, 31 août et 25 septembre 2021, la Sarl Le Chai de Moorea a contesté les impositions émises à son encontre.
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a35b
1 avril 2025
1 avril 2025
sous la rubrique Etat général du châssis : Modification ne permettant pas le contrôle d'une partie du châssis (D).
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69cd69d7cdc6046d47c74b29
1 avril 2026
1 avril 2026
de PARIS, vestiaire #C1844 MINISTÈRE PUBLIC Madame Hélène VERMEULEN, Premier Vice-Procureur Nous Madame VITON, Première vice-présidente adjointe, juge de la mise en état, assistée de Marion CHARRIER
Source officielleChambre 03
6a0c77c0cdc6046d47326f20
13 mai 2026
13 mai 2026
Sarhan CHAARI Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302375_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Vu la délégation donnée par le président du tribunal administratif d'Orléans à Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, en application des dispositions de l'article R. 351-3 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318294_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que : - la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société AD Ingé - Egis Group et les opérations de déconstruction seront assurées par la société Charier TP ; - les opérations de désamiantage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318295_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que : - la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société AD Ingé - Egis Group et les opérations de déconstruction seront assurées par la société Charier TP ; - les opérations de désamiantage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318296_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que : - la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société AD Ingé - Egis Group et les opérations de déconstruction seront assurées par la société Charier TP ; - les opérations de désamiantage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318297_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, à la société AD Ingé - Egis Group, à la société Charier TP et à la société Global Depollution qui n'ont pas produit d'observation. Vu les pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318298_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que : - la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société AD Ingé - Egis Group et les opérations de déconstruction seront assurées par la société Charier TP ; - les opérations de désamiantage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318299_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B et Mme C, à la société AD Ingé - Egis Group, à la société Charier TP et à la société Global Depollution qui n'ont pas produit d'observation. Vu les pièces du dossier.
Source officiellePage 39 sur 481