AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85859
18 septembre 2001
18 septembre 2001
pendant la grossesse fait courir le risque de malformations et surtout une bronchodysplasie pouvant elle même entraîner des troubles sévères de l'oxygénation après la naissance susceptibles de léser le cerveau
Source officiellePage 39 sur 73
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2205477_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Les quatre électroencéphalogrammes (EEG) réalisés permettant de mesurer et d'enregistrer l'activité électrique du cerveau sont plats et les ondes N20 traduisant l'activation du cortex somesthésique primaire
Source officielle