BUFFET, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Kellig LE ROUX, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRETAGNE 4, rue du Chêne Germain B.P. 8 35511 CESSON

.-33150 CENON, représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant, et assisté de Maître Christèle DUPARCQ, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉE

sans rechercher, ainsi qu'elle y avait été invitée, si les documents versés aux débats, et notamment les registres du personnel des trois sociétés du groupe, ainsi que les comptes de la Clinique de Cenon

A..., avocat à Cenon (Gironde), ..., 38/ de M. Pierre Z..., demeurant à Lége Cap-Ferret (Gironde), ..., Le Canon, 48/ de la MAF, dont le siège est à Paris (16e), ..., 58/ de M.

juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Cetonor, société à responsabilité limitée, dont le siège est "Les Champs de la Barre", route Authon, 61260 Ceton

Marcel, Alexandre, Herménégilde A..., demeurant 6, Square du Daim, 77240 Cesson, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

DE LA DEFENSE Sous-direction des Pensions Place de Verdun 17016 LA ROCHELLE CEDEX Représenté par madame ROCHETTE, commissaire du gouvernement, INTIME : Monsieur Paul X... ... 61260 CETON

à nouveau 3 points du fait d'une infraction constatée le 5 juillet 2020 également à Bordeaux, enfin 6 points par suite d'une infraction établie le 6 septembre 2020 sur le territoire de la commune de Cenon

arrivée sur le territoire national au mois d'août 2018, s'est vu délivrer un titre de séjour étudiant renouvelé par la suite, est inscrite au CFA Promotrans et suit une alternance chez Brico-dépôt à Cesson-Sévigné

21/02/1935 Roma Francesco BORGHINI 26/07/1934 Roma Umberto BELGRADO 24/07/1932 Ostia Ferdinando SGUERRI 10/05/1930 Roma Adriano Maria COPPETTI 10/02/1932 Roma Umberto SAMPIERI 01/01/1932 Roma Luigi CECCON

Sis [Adresse 3] ([Localité 6] Représentée par Me Florence CECCON de la SELARL HORKOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1058 ****** Date de clôture de l'instruction : 25 Avril 2022

AIMARGALI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence CECCON de la SELARL HORKOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1058 Assistée de Me Jean-Luc VINCKEL de la SELARL VINCKEL, avocat

Türkiye 13/01/2021 Volkan YILDIZ 1991 Turkish Doğan BEKİROĞLU   6663/21 Çeçen v. Türkiye 07/01/2021 Hamdi ÇEÇEN 1970 Niğde Turkish Adem ÇEÇEN   6681/21 Örküt v.

périarthrite de l'épaule et maladie de Quervain des deux mains) ; que depuis 2008, elle perçoit deux pensions de retraite atteignant 510,54 euros (attestations produites) ; que Mme X... vit dans la maison de Cenon

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean Charles GOUILHERS, Président de chambre, et par Marine BERAUD-DE CECCO

Ce prélèvement a été conservé au centre d'étude et de conservation des œufs et du sperme humain (CECOS) du CHIPS. Mme C D est décédée le 15 janvier 2016 des suites de sa maladie.

ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT DU 09 AVRIL 2026 (n°339/2026, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06527 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CECWN

LES HAUTS DE GARONNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 55 rue Camille Pelletan-33150 CENON représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués