X..., POITEVIN, TRIBAL, LOISEAU, DE BORGIA GARCIA A..., DRUENNE, CALMETTES, CIPRIANI, KOHN, SCALOBRE, GUISLAIN, KALOUGINE, ORZONI, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE DES HAUTES-PYRENEES, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE

[I] [U] né le [Date naissance 1] 1960 à UNIA - [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SAEM BANQUE CALEDONIENNE

A B, représenté par Me Calmels, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

demander l'annulation de l'arrêté en date du 5 juin 1989 par lequel le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a autorisé la mutuelle de Martigues à ouvrir une pharmacie avenue Calmette

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juin et 21 octobre 2022, la commune de Vars, représentée par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la

Yvon CALVET, Avocat Général *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en Chambre du Conseil le 20 Novembre 2024 en audience solennelle tenue dans les conditions prévues par l'article

Vu la procédure suivante : Par une lettre, enregistrée le 18 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Calvet-Baridon, a saisi le tribunal administratif de Lyon d'une demande tendant à obtenir l'exécution

né le 17 Juin 1930 à SAN CLEMENTE (Espagne) de nationalité française ... 11100 BAGES représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de la SCP GOUIRY MARY CALVET BENET, avocats

[M] indique qu’il a entreposé du matériel dans la cave de la maison de village qui appartient à sa mère, Mme [D] [M], qu’il occupe et qu’ils ont conjointement assurée contre le vol auprès de MMA le 28

la copropriété, l'ont vendu aux époux Y... pour une superficie déclarée de 95 mètres carrés au titre de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965, modifiée par la loi du 18 décembre 1996, dite "loi Carrez

L'acte de vente stipulait que l'appartement avait une surface de 75 m² « loi Carrez ». 3. Le bien a été livré le 17 mars 2015. 4.

demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas GOLHEN, avocat au barreau de GRASSE APPELANT Association TENNIS CLUB D'ANTIBES, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Virginie POULET-CALMET

La société Caves andorranes et M.

né le 01 Juin 1962 à PONT L'ABBE ... 29730 LE GUILVINEC représenté par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués assisté de Me LE CALVEZ DAUSSET, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

03078 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJVS7 Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2024, à 15h02, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

03127 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWGV Décision déférée : ordonnance rendue le 09 juillet 2024, à 13H00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

Victor XB..., 33 / de Mme Ida XB..., née Le Calvez, demeurant ensemble ..., 34 / de M.

: Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 25 mars 2021 et le 24 février 2022, la SCI 115-117 Champs-Elysées et la société Chubb European Group Limited, représentées par Me Le Calvez