CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 197 résultats pour « Céline Henry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Henri, demeurant Beauchêne, Arthon à Saint-Père-en-Retz (Loire-atlantique), 13°/ de M. DN... Paul, demeurant ... (Loire-atlantique), 14°/ de M.

Source officielle

Page 39 sur 60

← PrécédentSuivant →
TJ

Quatrième Chambre

66883e89342d338c20d39e2f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, Maître Paul-Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92870

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Madame Camille-Julia GUILLERMET, Conseillère Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Greffier : Madame Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92873

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Montparnasse 33 avenue de Maine 75755 PARIS représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Marc X... ... 60800 CREPY EN VALOIS comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9287a

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Maine Montparnasse 33 avenue de Maine 75755 PARIS représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Bruno X... ... 02880 MARGIVAL comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92884

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

MORY représentée par Me Alain LERICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0015 INTIMES Monsieur Francis X... ... 77860 QUINCY VOISINS né en à comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92885

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Maine Montparnasse 33 avenue de Maine 75755 PARIS représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Marc X... ... 02220 SERMOISE comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9288d

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

33 avenue de Maine 75755 PARIS représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX Madame Leyla X...épouse Y... ... 60440 CHEVREVILLE comparante en personne, assistée de Me Michel HENRY

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00445

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de MmeBélaval, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Malerba, de la

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100334_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100771_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102126_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102127_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68efe5d5c07170de10e44bfa

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Céline ABRIAL PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [N] [M] né le 14 mars 1946 à PARIS (75) de nationalité française demeurant 06 Rue Hallé - 75014 PARIS représenté par Maître Clotilde

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69967c82cdc6046d47e600c5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[M] [V] 590 avenue Parmentier Bringhton 80410 CAYEUX SUR MER Représentant : Me Henri GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Maître AVERLANT, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546a181ea8ef9c1d7268

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/05909 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7YL Ordonnance n° 2025/M025 Monsieur [D] [R] [W] représenté par Me Henri-charles

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0051c87724b5e69d9ff

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

représentée par Me Charles TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Henri ROBERTY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964f

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Richard Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMES : SCP GUERIN ET DIESBECQ - Mandataire liquidateur de la SOCIÉTÉ RUBBERIA 9 Rue Henri Ducy 27000 EVREUX représenté par Me Céline

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00108

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Lecaroz, Arbellot, Mmes Robert-Nicoud, Schmidt, Jollec, Barbot, conseillers référendaires, Mme Henry, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a179b2cb67000826a5a7

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Me Marie-Cécile RAMEAU et Me Guillaume VATIN, avocats au barreau de PARIS, toque : E1776 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS

Source officielle