G..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Maison Johanes Boubee, et l'avis de M.

X..., elle produit une lettre du président de l'amicale motocycliste de Saintes qui fait état de son refus de réouvrir le chemin bordé par les parcelles cadastrées n° 592, 595 et 596, ce qui ne correspond

titulaire de la marque Les Grelots dont le dépôt effectué le 3 mai 1985 a été enregistré sous le numéro 1 314 518, pour désigner dans la classe 29 un saucisson d'apéritif présenté sous la forme de petites boules

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 2002), que, le 15 mai 1987, Mme X... a été blessée par l'explosion d'une bûche piégée provenant d'un sac de bois trouvé au bord

prospecteur, le 8 février 1974, par la Compagnie générale de géophysique, aux droits de laquelle a succédé la Compagnie générale de géophysique Marine (CGGM) ; qu'il exerçait ses fonctions en mer à bord

Pour ce faire, la Sci Esthais a mandaté Me [B] [Q], notaire, et la Sci [W] a mandaté Me [F] [H], notaire associé de la société Tristan Boulle - [F] [H].

de sécurisation d'un site destiné à accueillir une rave-party, les gendarmes du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de [Localité 1] ont tenté d'intercepter un poids-lourd, à bord

de procédure que le 4 juin 2014, des militaires de gendarmerie en mission sur le fleuve Maroni en Guyane, ont constaté la présence d'une barge se trouvant en activité d'orpaillage puis ont procédé à bord

De plus, cette attestation mentionne que Madame Y... est employée en qualité de "commissaire de bord (responsable maître d'hôtel)".

Le défaut de conformité porte sur la capacité de la cuve, sur la répartition de la cuve entre l'eau et la boue.

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 décembre 2017), le 3 juillet 2013, Mme C..., munie d'un titre de transport, circulait sur la ligne ferroviaire reliant Nice à Cagnes-sur-Mer, dans un compartiment bondé

Y... et Z..., nés respectivement les [...]                             , commandants de bord sur (Airbus) A330 et A320, se sont portés volontaires pour un stage de qualification sur divers appareils au

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 14 novembre 2002), que Jean-Pierre X..., alors qu'il se trouvait dans une crique étroite aux parois abruptes, en bord

cantonal de Hanovre (Allemagne), pour l'exercice de poursuites pénales du chef de trafic illicite et importation de stupéfiants visant le fait que l'intéressé a été arrêté à Perpignan le 2 décembre 2006 à bord

des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Claude Chérubini est poursuivi pour avoir construit sans permis une habitation de 72 mètres carrés, à une trentaine de mètres du bord

X... a été blessé et les deux véhicules endommagés ; qu'estimant que l'accident était du en partie au stationnement génant sur le bord de la chaussée d'un autre poids lourd appartenant à la société des

d'achèvement a été délivré le 11 février 1965 ; que, dans la nuit du 7 au 8 juillet 1977, au cours d'un orage, le terrain et la maison de Mme David, qui avait acquis un lot, ayant été envahis par un torrent de boue

fait naufrage ; que la compagnie La Méditerranée a refusé sa garantie au motif, notamment, que, depuis les 12 et 19 mai précédents, le permis de navigation de ce bâtiment et son certificat de franc-bord