CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 123 résultats pour « Bonnard Intime »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9493c1296ea30da95a259

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Les intimés ajoutent que M.

Source officielle

Page 39 sur 107

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

6811b378893ab038bd46602d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le document d'état civil produit par l'intimé est un certificat de naissance conforme à la législation de son pays d'origine au sens de l'article 47 du code civil.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9cd7

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

L'appelant et les intimés ne lui ont pas signifier la déclaration d'appel et leurs conclusions. SUR CE LA COUR M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6032e45125d6f2584bb9590d

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 substitué par Me Xavier SAUVIGNET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 INTIMEES SA ENEDIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 444 608

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b62767dbb0bb2e3824

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

audit siège Représentées par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant : Me Patrice MIHAILOV, avocat au barreau de PARIS, toque : C0093 INTIMÉE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0dc9c25a97f0381f4f8c

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 assisté de Me Jean-Baptiste de CABANES du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, toque P 098 INTIMES

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6545ee634ac6088318da126a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il ressort du contrat de la société Adenep (pièce n°3 de l'intimé) et du contrat de travail du gardien du 2 janvier 2007 (pièce n°18 de l'appelant) les éléments suivants : - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9515549c6333a3de4994b

Appel

26 février 2020

26 février 2020

, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Nadège BOSSARD, Conseillère, dans les conditions prévues par l'article 785

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0e52c25a97f0381f54e2

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

DIGITAL 360 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Olivier SEBBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0406 assistée de Me Hélène FLORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K 112 INTIMEE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e9a40f8b0008cb7291

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

: [C] [I] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] Représentée par Me Jean-philippe BOUARD, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91611

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

INSTANCE DE LIMOGES ET : Madame Maugane X... divorcée Y... de nationalité Française née le 22 Avril 1968 à orléans (45000) Profession : Agriculteur,... 87460 bujaleuf représentée par Me Marine BONNAUD-LANGLOYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92268

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

PARIS Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Alexia CORCONDILAS, avocat au barreau de PARIS, toque E 533 INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62df8565f7f152a44182885b

Appel

23 juillet 2022

23 juillet 2022

02318 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGDGK Décision déférée : ordonnance rendue le 21 juillet 2022, à 11h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Nadège Bossard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435c02f9f358a417218ec

Appel

6 août 2025

6 août 2025

langue anglaise) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035c602967fda2d2b7c4748

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

MAPCHE TAGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0908 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/036593 du 27/08/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60367bcd327f8a1f9b6fe997

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

DES HOPITAUX DE PARIS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représenté par Me Xavier NORMAND BODARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616389aaa5395b851a399e0b

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

En exercice ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Charles LERICHE-MILLIET, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1063 INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e779

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

APPELANTE : SCI CHACOY représentée par ses dirigeants légaux 5 rue du Docteur Boccard Les Evettes 01640 JUJURIEUX représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL JEROME

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03202_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 8 juillet 2020 et le 13 août 2025, la société Spie Batignolles Ile-de-France, anciennement dénommée Spie SCGPM, représentée par Me Normand-Bodard et par Me

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03203_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 8 juillet 2020 et le 13 août 2025, la société Spie Batignolles Ile-de-France, anciennement dénommée Spie SCGPM, représentée par Me Normand-Bodard et par Me

Source officielle