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13 351 résultats pour « Blanquer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb40cdc6046d472a31b0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

mois, le matériel suivant : un pot de marque Sader, un pistolet adjoint, un rouleau à peinture, un escabeau pour peindre les plafonds, un pinceau, un rouleau de papier plastique d'emballage, un seau blanc

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100574

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... qui avait acheté, le 29 novembre 2002, à la société Blanquier & fils un véhicule neuf de marque Toyota

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03321

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

. ; qu'il est constaté que celui-ci présente quatre blessures par arme blanche, deux sous l'oreille gauche, une sur l'oreille gauche et une dernière sur le crâne à hauteur de l'os pariétal qui a été transpercé

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b79

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

lesquelles son père se livrait sur elle à des attouchements sexuels, et expliquait ainsi que par trois fois son père avait mis son sexe contre sa "founette" précisant qu'il était dur et que de l'eau blanche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00839

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

46140, bénéficiant de la protection au titre du modèle communautaire, s'agissant d'un tampon dateur de forme cylindrique et allongée, composé d'une partie haute de couleur noire et d'une bande couleur blanche

Source officielle
CC

cr

61372683cd580146774262a1

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

plus, il indiquait qu'il avait accepté, dans un esprit d'accord amiable, de céder gratuitement à la société Coq France ses actions pour un montant estimé de 20 000 euros en procédant à une opération " blanche

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CA

2ème chambre A famille

69677606cdc6046d473fac71

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [V] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Bruno BLANQUER

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741cd0b

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

de son intention d'acquérir un appartement à Paris en vendant des actions de société ; qu'elle a précisé que les sommes virées sur les deux comptes joints du ménage étaient reversées par chèques en blanc

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e519

Cassation

15 mai 1995

15 mai 1995

des offres préalables de crédit, des déclarations de la victime et de celles des bénéficiaires de crédit que le prévenu a adressé à son employeur des demandes de crédit qu'il faisait signer parfois en blanc

Source officielle
CC

comm

6137239bcd5801467740c010

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Jean-Pierre X..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Les Terres Blanches vauclusiennes et en tant que de besoin en qualité de liquidateur

Source officielle
CC

comm

61372167cd580146773f37af

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

énergie, dont le siège est ..., Tour Albert 1er à Rueil (Hauts-de-Seine), 2°) la société anonyme Enerbail, société de crédit bail pour l'énergie, dont le siège est ... (16e), 3°) le GAEC de maison blanche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200822

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

, propriétaire, et les occupants, les époux Y... ; que la SCI Maison Blanche ne peut donc se présenter comme tiers lésé ; ET AUX MOTIFS ADOPTES que la SCI Maison Blanche sollicite à titre principal la

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5b7a

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

pour rupture abusive et pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'il est inadmissible qu'avec toutes les pièces versées au dossier, la société Sodexho France sorte blanchie

Source officielle
CC

civ2

613723e1cd5801467740f621

Cassation

4 juillet 2002

4 juillet 2002

Y..., consistant en des bandes blanches discontinues, valait preuve de leur thèse selon laquelle le chemin d'où débouchait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00639

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

de sûreté de vingt-deux ans, pour plusieurs faits criminels en lien avec le terrorisme, en particulier pour sa participation aux attentats commis aux stations du RER et du métro Saint-Michel, Maison-Blanche

Source officielle
CC

comm

61372479cd58014677415cda

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

financier n'avait pas vocation à s'appliquer en l'espèce, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le fait pour cette banque de rompre brutalement ses relations avec la société Madox et de bloquer

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CC

civ2

61372128cd580146773f16f9

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Y..., préposé de l'UFB, a fait l'objet d'une condamnation pénale pour abus de blanc-seing, et des dommages-intérêts ont été alloués à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02134

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

Il mesurait environ 1 mètre 70-75, environ 18 à 20 ans, cheveux courts, brun, nez fin, yeux marron, visage très blanc, type européen, pas de poil du tout au visage. Il était tout fin, grande gueule.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:14-DCC-196

droit de la concurrence

24 décembre 2014

24 décembre 2014

relative à la prise de contrôle conjoint d'un magasin de commerce de détail à dominante alimentaire par la société Blanc Mesnil Distribution aux côtés de l'Association des Centres Distributeurs E.Leclerc

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372394cd5801467740ba17

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

comme elle y était invitée, si, préalablement à la signature de la convention d'ouverture de crédit, le Crédit lyonnais ne s'était pas fait remettre par les époux Y... un ordre de virement signé en blanc

Source officielle