et X..., architectes assurés par la Mutuelle des architectes français (la MAF), étaient chargés de la conception, le bureau d'études Becoba, assuré par la société Axa Corporate solutions, de l'étude béton

altercation ; qu'un cadavre identifié par divers indices comme pouvant être celui du disparu a été exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle en béton

. ; qu'à Francfort, les marchandises ont été prises en charge par la société allemande Westra Benno Richter (société Westra) qui, après avoir été informée qu'elles devaient être remises à la société France

X..., mandataire liquidateur, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire du Bureau d'études techniques infrastructures (BETI), demeurant ..., 24 / de la société Contrôle et prévention,

Y..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), avec le concours, pour le lot terrassement-maçonnerie-béton armé" de la société Constructions et réalisations nouvelles (CRN),

formée par la société Betom ingénierie Loire-Bretagne et la condamne à payer à M.

attributaires, que ces sociétés avaient bénéficié d'un trop-perçu et déclarer nuls les commandements délivrés, l'arrêt retient que les sommes allouées pour travaux des fers d'armature et mauvaise qualité du béton

entrepôts par incendie, la société Natalys a chargé de leur reconstruction la Société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), qui a sous-traité le lot "dallages" à la société Méga Béton

Philippe X..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la Société industrielle du béton, 2 / de la Société industrielle du béton, dont le siège est ..., 3 / de l'Institut

foncier et de rénovation urbaine (SAFRU) a acquis, de la société Berton Sicard, une partie d'hôtel, en vue de le réhabiliter, puis de le vendre par lots composés de parties privatives livrées brutes de béton

[O] et Mme [M] (les consorts [O]-[M]) ont acquis un appartement situé au premier étage d'un immeuble, au dessus d'un local commercial à usage de supermarché, alors constitué d'une coque en béton dépourvue

erreur matérielle affectant l'arrêt n° 809 P+B prononcé le 13 avril 1999 sur le pourvoi n° N 97-17.626 opposant la société Bachy dont le siège est Les Colonnades ... à la société Belbetoes Fundacoes e Betoes

L'épaisseur de la membrane est très variable, pouvant descendre jusqu'à 1,5 mm, - une exécution non conforme aux règles de l'art de la forme support en béton fibré qui explique les fissures constatées

gérant de la société Cemloc chargée par la société LCB de monter les rayonnages, les fautes d'imprudence et de négligence tenant au fait de n'avoir ancré la plaque d'extrémité des montants à la dalle de béton

articles L. 480-4, alinéa 1, L. 480-5, L. 480-7 du Code de l'urbanisme" ; que l'extension visée par cet acte concerne la réalisation d'un bâtiment annexe d'une surface de 70 m2 environ sur une chape en béton

commis avec usage ou menace d'armes, d'autre part, frauduleusement soustrait un porte-engin au préjudice de la société de transports Morel et un engin de chantier au préjudice de la société Central Béton

[Z] [M] et Mme [V] [M], la réalisation d’un ouvrage en béton désactivé devant leur habitation pour un montant de 21 004, 05 euros TTC.

Z... et X..., architectes, qui ont sous-traité une partie de leur mission au Bureau d'études techniques Atelier d'ingénierie et de gestion (BET), exploité par M.