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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2406055_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 août 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière : - le rapport de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008003242
6 février 1998
6 février 1998
Vu, enregistrée le 4 juillet 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, la requête présentée par l'ASSOCIATION STATION ORNITHOLOGIQUE DU BEC D'ALLIER (S.O.B.A.), dont le siège social est 36
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302322_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La requête a été communiquée à la société Bec construction qui n’a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1 Référés
68e88b7c3ea43407b9fbb8ac
6 octobre 2025
6 octobre 2025
IDEAL [Adresse 7], immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 532 170 586 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANNECY, avocats
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038549066
18 mars 2019
18 mars 2019
Accord portant sur l'instauration d'instances représentatives du personnel au sein de la BECM
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46cf3
19 mars 1997
19 mars 1997
l'arrêt attaqué, qu'autorisée par ordonnance du 27 novembre 1992 à pratiquer une saisie conservatoire sur une cargaison de blé appartenant à son débiteur, l'Office des céréales de Tunisie, la société BEC
Source officielleciv3
613720c8cd580146773ee5a9
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée AU BEC FIN, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., représentée
Source officiellesoc
6137234acd58014677407dad
29 juin 1999
29 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEC IM, société à responsabilité limitée, dont le siège est Espace Sud
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2601547_20260204
4 février 2026
4 février 2026
La demande présentée par la société BEC construction Provence n’émane que d’une des parties au litige qui existerait entre cette société et l’État.
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c716
14 mars 1995
14 mars 1995
Attendu que, par requête du 25 novembre 1994, la société Bec Frères et la société des Grands Travaux d'Afrique Nous ont demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile,
Source officielleciv3
61372158cd580146773f2ffb
14 novembre 1990
14 novembre 1990
(HautsdeSeine), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 3°) de la société Bec frères, société anonyme, dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a60
5 septembre 2001
5 septembre 2001
BEC FRERES C/ PAPA LG/SP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a61
5 septembre 2001
5 septembre 2001
BEC FRERES C/ PAPA LG/SP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210885
24 octobre 2024
24 octobre 2024
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 OCTOBRE 2024 La société Razel-Bec
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181006
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Aracı Bek and Mr T. Bek, lawyers practising in Adana. Mehmet KARAASLAN who was born in 1981, lives in Mersin and is represented by Ms S. Aracı Bek and Mr T.
Source officielle1re chambre sociale
67f8aaa43b6868ad1f98381c
9 avril 2025
9 avril 2025
BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Wilfried MEZIANE de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Ordonnance de clôture du 22 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
4 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleRéférés
69d6c6aacdc6046d4791a026
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 10 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie D’ANTHENAISE, Juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Matëa BECUE
Source officielle4e chambre civile
65a0ef325bbe450008b2cfae
11 janvier 2024
11 janvier 2024
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me Christine DAUVERCHAIN en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Bureau Etudes Commercialisation Industrielle dite Beci
Source officielleRéférés
6a0e1b9acdc6046d475bb978
19 mai 2026
19 mai 2026
plaidant au barreau de Nice COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Matëa BECUE
Source officiellePage 39 sur 322
BOUCHE, Francoise, Cheyenne, BECKER
07/07/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR CORINNE BECKER
05/07/2026
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BECKER M
02/07/2026
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BECKER, Charles
30/06/2026
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BECKER HOLDING
30/06/2026
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