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1 419 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300428

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Jacques, Bech, Boyer, Mme Abgrall, conseillers, Mmes Djikpa, Brun, conseillers référendaires, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300720

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Jacques, Bech, Boyer, Mmes Abgrall, Grall conseillers, Mme Djikpa, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0520JUD003949617

Admin. suprême

20 mai 2021

20 mai 2021

In the case of Bechta v.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60353ffbda5ea469b468bcff

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

assureur décennal de l'entreprise BECT immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764, [Adresse 5] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Armelle BOUTY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91566

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

représentant légal 2, rue de Metz 57490 L'HOPITAL Représentée par Me ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91586

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

NANCY Représenté par Me CYTRYNBLUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES substitué par Me BETTENFELD, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173f

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Représentée par Me ROBILLARD, avocat au barreau de ST ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191f

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

METZ, substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a07

Appel

20 août 2014

20 août 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9b

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ae1

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Représentée par Me HAXAIRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ae2

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Représentée par Me HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b6d

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b77

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d61

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

21097 57036 METZ CEDEX 1 Non comparant non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d64

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc2f2e633183e2ee17959

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LABORATOIRE CYCLOPHARMA [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, et Me Emmanuel GUENOT de la SELAS BARTHELEMY

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

65a237bc7ca18b0008e57fcd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

supplémentaires ayant été produits par Eiffage en mai et juillet 2016 à la demande de la maîtrise d'oeuvre, afin de réduire le coût de ces travaux, le mur de soutènement a été remplacé par une simple bêche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300785

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bech, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300536

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bech, conseiller, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de MM.

Source officielle