Francis X..., demeurant à "Bonnay", 79220 La Chapelle-Baton, 2°/ Mme Chantal, Berthe, Marie B..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1994 par la cour d'appel de

B C, représenté par Me Baton, demande au tribunal administratif de prendre les mesures qu'implique l'exécution de l'ordonnance n° 2108407 du 9 novembre 2021 par laquelle le juge des référés a enjoint au

B C, représenté par Me Baton, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 29 mai 2023 par lequel le préfet de la Seine-Maritime lui fait prolongation d'interdiction de retour sur le territoire français pour

Bahen Mole ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Les experts précisent que, dans la période qui entoure la péridurale, l'enregistrement du RCF est peu oscillant mais non plat et qu'il redevient normal dès 1h43 avec un rythme de base à 150 battements

Ils ne disposaient pas de pistolet à impulsion électrique, mais étaient dotés d’un bâton télescopique et d’une bombe lacrymogène.

[T] [K] elle a choisi d'écrire en script majuscule, les «lettres bâtons» étant plus faciles à reproduire qu'une écriture cursive.

de pain de 125 grammes sur le dessus duquel sont inscrits les termes "véritable savon de Marseille 100 % végétal", outre la mention d'un parfum qui est inscrit dans un cadre rectangulaire en lettres bâton

Hervé et Olivier D et l'association " Le domaine du Mas Batin ", représentés par Mes Balaÿ et Hermary, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 26 juin 2019 par laquelle l'organe délibérant

Switzerland - 74010/11 Judgment 24.9.2013 [Section II] Article 3 Degrading treatment Inhuman treatment Effective investigation Use of batons to control applicant during identity check: violation  

[L] [Z], appelant, assisté de Me Marine BANNI-BATON, avocat de permanence commis d'office, présent(e)/ absent(e) lors du prononcé de la décision ; -M.

d'un système d'aspersion sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * L'installation de réseaux divers sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * Des travaux d'aménagement au sein du Lotissement « Le planté de bâton

[K] [M] né le 10 Octobre 1979 à [Localité 1] (MALI) de nationalité Malienne ayant pour avocat Me Irène BATON, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 10 Juillet 2023 à 19h11 par

Karim BADENE, Vice-Président, assisté(e) de Madame Hélène PRETCEILLE, Greffier, DEBATS : 25/2/25 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 14 juillet 2021, Monsieur [T] [V]

B A, représenté par Me Bâton, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juillet 2023 par lequel le préfet du Finistère lui fait obligation de quitter dans

décisions des 22 décembre 2010 et 26 mai 2011 du directeur du centre hospitalier spécialisé (CHS) de la Savoie rejetant leur offre d'achat de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune de Bassens

va-et-vient permettant la mise à l'eau d'une annexe et pour y avoir laissé amarrée l'annexe du navire " Barbillon " entre 2017 et 2021 au lieudit de la Pointe du Blair sur le territoire de la commune de Baden

Par une décision du 20 octobre 2022, le bâtonnier de Marseille a désigné Me Badenes en lieu et place de Me Marchi pour défendre les intérêts de M. C....