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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
615e0e5cc25a97f0381f557c
12 juin 2014
12 juin 2014
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle2e Chambre
615e0e6dc25a97f0381f5663
13 février 2014
13 février 2014
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle2e Chambre
60376036d861133d87439bc5
2 avril 2015
2 avril 2015
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielleRétentions
64eedccbbb2c32d969d353b5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ALGERIE) (27000) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline BALESTIE
Source officielleRétentions
64eedccebb2c32d969d35403
24 août 2023
24 août 2023
1990 à ALGÉRIE de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline BALESTIE
Source officielleRétentions
66b30e002f025c562a988903
3 août 2024
3 août 2024
1992 à [Localité 2] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître BALESTIE
Source officielleChambre 3-1
5fdacac3a53fd05cff9c75b0
23 mai 2019
23 mai 2019
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Mai 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af42
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Prononcée le 24 Janvier 2008 par Monsieur Jacques MALLET, Président délégué par ordonnance du Premier Président assistée de Madame Viviane BALLESTER, greffier. *** Faits et procédure : Par lettre
Source officielleMagistrat TEULY-DESPORTES
DTA_2203099_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - les observations de Me Balestié, substituant Me Bautès, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2114361_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Lebdiri, rapporteur public, - et les observations de Me Ballester, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e74183ac880aa7ee21f238
8 octobre 2025
8 octobre 2025
présidente de chambre Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller et en présence de [H] [L] FAYET DE LA TOUR, attachée de justice GREFFIERS Madame Sophie BALESTRE
Source officielleChambre 1-1
5fd9b57957e720ab032f5688
26 novembre 2019
26 novembre 2019
[D] [F] [H] SA LA MEDICALE C/ [Q] [P] Organisme CPAM [Localité 1] SA CLINIQUE BOUCHARD SA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Gaëtan BALESTRA
Source officielleChambre 4
686d6d41a2273490db10a90a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LA PLATRIERE représentée par son mandtaire le cabinet [Adresse 9] [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 2] Rep/assistant : Me Guillaume FABRICE, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me BALESTRI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00307_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
aurait correspondu à une augmentation de la surface de vente du magasin " But " postérieure à cette loi, ou que la lettre du préfet des Bouches-du-Rhône du 29 octobre 1999 concernant l'ancien magasin " Balestra
Source officielle2ème Chambre
668f76c99b65e642c587853a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
RG 23/00325 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LVLU N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleCh. Sociale -Section A
67908cce1b5a79f7327054da
21 janvier 2025
21 janvier 2025
22/03491 N° Portalis DBVM-V-B7G-LQZX N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fef
4 mai 2018
4 mai 2018
raccordement des flexibles aérauliques au bloc VMC, 750 € HT avec actualisation en fonction de l'indice BT 01 au titre du flexible de la salle d'eau, 400 € au titre du tube Poujoulat et, au titre du balustre
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300247_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Vu les procédures suivantes : I – Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023 sous le n° 2300247, la SAS Odyssée de la beauté, représentée par la SELARL Balestas, Grandgonnet, Muridi & associés,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638513ef607c90ab6517
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[L] [J] né le 07 janvier 1975 à [Localité 3] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES
Source officielle1ère chambre
69deba1fcdc6046d4740140c
13 avril 2026
13 avril 2026
parties communes aux copropriétaires de chacun des bâtiments : (..) les éléments ou ornements extérieurs des façades, y compris les balconc (sauf le revêtemnt du sol des balcons et des loggias) les balustres
Source officiellePage 39 sur 51