2000, le juge-commissaire a autorisé la poursuite du bail ; que, le 18 juin 2001, le tribunal a arrêté le plan de continuation de la société et désigné le représentant des créanciers, la SCP Perney et Angel

#Falciola Angelo SpA versus Comune di Pavia.#Eelotsusetaotlus: Tribunale amministrativo régionale della Lombardia - Itaalia.#Kohtuasi C-286/88.

Angela Bollan était née le 5 mars 1977.

font-family:Arial; text-decoration:underline } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 396 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 38471/97 MELUSO ANGELO

Angelo B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de Mme Yvette X..., divorcée Y..., demeurant résidence Les

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     Resolution ResDH(2000)147 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 8 February 2000 (final on 29 June 2000) in the case of Scuderi Angelo

#Angelo Alaimo κατά Préfet du Rhône.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal administratif de Lyon - Γαλλία.#Υπόθεση 68/74.

C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... ; "aux motifs que " le pourvoi du prévenu a remis en cause l'ensemble des dispositions de l'arrêt rendu le 15 décembre 2003 ayant déclaré

Par déclaration du 12 décembre 2024, la SAS GOOD ANGEL, Monsieur [O] [J] es-qualités de Président de la SAS GOOD ANGEL, la SCI ARAGO, la SAS MY GOOD LIFE et la SELARLU [I]!

. # Angelo Valentini mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd: indplacering - for sen klage. # Sag 231/84.

#Carmelo Angelo Bonsignore proti Oberstadtdirektor der Stadt Köln.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Verwaltungsgericht Köln - Nemecko.#Vec 67-74.

. # Angelo Alaimo mod Préfet du Rhône. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal administratif de Lyon - Frankrig. # Sag 68-74.

. # Parlement européen contre Angelo Innamorati. # Pourvoi - Fonctionnaires - Concours - Rejet de candidature - Motivation d'une décision du jury d'un concours général. # Affaire C-254/95 P.

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 22-17.894 contre l'arrêt rendu le 21 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Philippe Angel

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er mars 2021 et 14 mars 2022, la société par action simplifiée (SAS) René Angelloz Engineering demande au tribunal, dans le

La société Angele Concept a interjeté appel de cette décision. Aux termes de conclusions sur incident déposées le 17 mai 2023, M.

Il a été retenu que la SARL Angela Toulon ne s'était pas assurée de l'exercice par Mme [E] de son droit à congé annuel et qui ne justifiait pas du respect des plafonds de durée quotidienne et hebdomadaire

alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui a rejeté sa demande aux motifs qu'il appartiendrait au notaire liquidateur de faire les comptes entre les parties sans lui attribuer sa part de bénéfice annuel