Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR SAS KOZA CONSTRUCTION Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 937684934 / N° de Gestion : 2024 B 13240

DBVM-V-B7F-K4MN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT la SARL ADRIAENS

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 24 mars 2026 JUGEMENT D'ENQUETE ART.

A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l

X...et Mme Y...ont trois enfants nés de leur mariage : - Adeline, le 29 septembre1995, - Adrien, le 28 mars 2003, - Bastien, le 28 mars 2003.

né le 05 Octobre 1979 à POITIERS (86066) ... 86000 POITIERS représenté par Me Lee TAKHEDMIT de la SCP DENIZEAU-GABORIT-TAKHEDMIT, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Adrien SOUET, avocat

Adrien X... a bénéficié d'un congé sans solde pendant 2 années, du 2 avril 2007 au 2 avril 2009, non dans le cadre du régime légal de congé sabbatique prévu par les articles L3142-91 du code du travail

PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [B] [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY S.C.P.

Lycée Charles et Adrien Dupuy - Le Puy en Velay (Haute-Loire) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes (CRC) d'Auvergne. n° 61334.

    The applicant, Mr Adrian Marcel Stuparu, is a Romanian national, who was born in 1965 and lives in Resita. 2.

Ştefan Dragu 14/05/1978     17/01/2018 23/01/2018 3,000   34788/16 27/09/2016 Cristian Bucatariu 18/07/1980     25/01/2018 19/12/2017 1,000   35291/16 12/07/2016 Florin-Adrian

vertical-align:top } .sA30831E3 { border-top:0.75pt solid #949494; border-left:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 34429/22 Adrian

1] représentée par Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS ELIXENS venant aux droits de la Société ADRIAN

Le procureur général ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 21 Avril 2026, en audience publique, devant Monsieur Adrian

Roumanie 04/08/2022 Marius-Adrian-Alberti DĂSCĂLESCU 1969 Braşov roumain Andrei GRIGORIU Le requérant allègue que le décès de son frère, survenu à l’hôpital en 2012, a été dû à une négligence médicale.

{ margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communicated on 14 November 2019   FIRST SECTION Application no. 18451/16 Michał Adrian

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s68C46B95 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center }   Communiquée le 20 mars 2014   TROISIÈME SECTION Requête n o 55669/13 Adrian