X..., propriétaire de deux parcelles contiguës cadastrées A n° 631 et 632, se plaignant de ne pouvoir y accéder à volonté et en voiture, a assigné Mme Y... et M. Z...

Le syndicat des copropriétaires [43] est propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée section AY [Cadastre 16].

L'accès à l'autoroute A6 par les sorties 18 et 19 est à environ 11 km de courte distance et desservi par la D943 ; la situation d'enclave ne sera pas retenue s'agissant de parcelles contiguës formant une

E n°120 de Mme [J] [V], en fixant les limites des parcelles contiguës conformément au plan établi le 23 janvier 2017 par M.

[L] avait pour mission de proposer la délimitation des parcelles respectives, l'emplacement de bornes et de dire si le mur édifié par la SCI Dam empiète sur la limite séparative et sur leur parcelle et

Il a exposé qu'il était propriétaire de parcelles contiguës aux parcelles litigieuses qui recevaient un bois de haute futaie, qu'à l'époque de l'acquisition desdites parcelles dans l'intention de les boiser

ceux de la deuxième parcelle correspondaient à la parcelle CK 309 ; que de telles énonciations sont incompatibles avec celles de l'arrêt du 15 octobre 2010, ayant considéré que les s œ urs X... n'étaient

Adresse 1] [Localité 2] Mis hors de cause par le jugement frappé d'appel EXPOSÉ DU LITIGE Mme [D] [D], épouse [D], est propriétaire à [Localité 2] (56) d'une propriété comprenant les parcelles

Il a procédé à la division cadastrale de ses parcelles en plusieurs parcelles cadastrées AE n° [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 3], en vue d'édifier sur 2 d'entre elles (n° [Cadastre

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 11 juin 2013), que M. et Mme X...sont propriétaires d'une parcelle

Par acte d'huissier du 9 janvier 2003, les époux X...ont assigné les époux Christophe et Danielle F..., alors propriétaires de la parcelle contiguë cadastrée no D 1675, devant le tribunal d'instance d'Ajaccio

Il ressort des pièces du dossier que la SCI Les Sirènes est propriétaire d’une unité foncière composée de trois parcelles contiguës cadastrées section LH 0090, 0091 et 0308.

Par une déclaration d'intention d'aliéner du 14 octobre 2020 reçue en Mairie de Rennes le 16 octobre 2020, la SCI Interfédérale a informé la commune de Rennes de son intention de vendre la parcelle contigüe

Au fond : Attendu qu'il résulte des constatations effectuées par le premier juge que les emprises s'exercent sur les parcelles contiguës cadastrées section BM 94 et BM 262 au lieu-dit « Agliani » sur

Jean-Yves X..., propriétaire d'une parcelle cadastrée AX 276 sise à Sainte-Rose, a, après expertise, assigné en bornage Mme Marie-Laurencia X..., propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée AX 193 ;

, sur une parcelle située 1 bis rue Poussin à Villemomble.

La parcelle AR [Cadastre 21] appartient à Monsieur et Madame [D]. La parcelle AR [Cadastre 20] appartient à Mesdames [M] et [W].

...] et [...] et les propriétaires des parcelles contigus; que ces deux conventions, qui portent le sceau de M.