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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100134

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

pour objet "toute activité liée à l'assistance d'un conseil en droit, gestion d'entreprise et patrimoine privé dans la limite des professions réglementées ainsi que l'audit, l'analyse, coaching, management

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00799

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Liberty Managing Agency Ltd, dont le siège est [Adresse 1] (Royaume-Uni), venant aux droits de la société Liberty Syndicates Management

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300217

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 AVRIL 2024 La société Nexity Property Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01279

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

[K] a été engagé en qualité de « business unit manager », le 4 novembre 2011, par la société MAPE (la société).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00962

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[D] a été engagé en qualité de consultant manager, le 12 avril 2010, par la société Cabinet Vidon brevets & stratégie. 2.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d59049cdc6046d4774e7e7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

réserve du désistement d'instance et d'action de NATIXIS [B] MANAGEMENT à intervenir à leur égard.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00125

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

travail, que son emploi actuel est responsable des modèles statistiques pour lequel il a été embauché comme l'indique son contrat de travail et ses bulletins de paie et correspondant à l'emploi de manager

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4ba

Cassation

18 juin 1998

18 juin 1998

Edouard Y..., et a déclaré celui-ci coupable d'abus de biens sociaux de la société Sem Serom à raison du paiement, les 30 mai 1991 et 30 août 1991, des deux sommes de 314 437 francs à la société Rhodds Management

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cd

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

l'ordonnance et constituée par le résultat des recherches d'un contrôleur de la DNEF sur les banques de données internationales faisait notamment apparaître que la société PTC comprend en Suisse un management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00784

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

La Sécurité : le management en place avant mon arrivée est incompétent, gravement incompétent.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00048

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sont organisés des entretiens individuels'' puis ''une confrontation'' entre les salariés, qu' ''en décembre 2017, les managers de la ligne 34 décident de séparer les trois salariés pour mettre un terme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00047

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sont organisés des entretiens individuels'' puis « une confrontation » entre les salariés, qu'''en décembre 2017, les managers de la ligne 34 décident de séparer les trois salariés pour mettre un terme

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00276

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 2019), Mme H... a été engagée à compter du 1er septembre 2007 en qualité de gestionnaire immobilier par la société Crédit agricole Asset Management Estate, aux droits

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00784

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

d'éducation ou en rapport avec l'information périodique, d'une dénomination comportant les mots Translation ou Translations et renonçait à ses deux marques communautaires « Translation » et « Translation Manager

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02482

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Y... a été engagé en qualité de site manager par la société Inatis Quality Services (la société), à compter du 25 juillet 2011, par contrat à durée indéterminée de chantier afin d'assurer, pour la société

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200245

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

                                 , 2°/ au Fonds commun de titrisation Hugo créances IV, société anonyme, dont le siège est [...]                                , représenté par la société GTI Asset Management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00190

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

d'attaché commercial grands comptes, a été promu le 1er octobre 2003, au poste de responsable grands comptes ; qu'à compter du 1er février 2008, il a été détaché en qualité de « Business Development Manager

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300579

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 novembre 2018), par lettre du 28 juillet 2014, la société Alterea Cogedim Assets Management Entreprise, gérant de la société Acep Invest 2 CDG Neuilly, bailleresse

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100528

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2019), la société Entropia-conseil, qui a pour activité le conseil en organisation et en management d'entreprises, a réalisé diverses prestations pour le compte de

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300729

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ream Real Estate Asset Management

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