Il résulte de l'instruction que des douleurs inhabituelles sont apparues dans les premiers jours suivant l'intervention chirurgicale du 11 janvier 2007.

Elles soutiennent que : - la responsabilité de l'AP-HP est engagée dès lors qu'une faute a été commise lors de l'intervention chirurgicale subie par Mme B le 9 août 2017 à l'hôpital Henri Mondor, comme

    Interventions chirurgicales subies par la requérante à l’hôpital de Târgu-Mureş 6.

Elle soutient que : - la surdité totale bilatérale dont elle souffre, apparue dans les suites immédiates de l'intervention chirurgicale qu'elle a subie le 11 février 2015, résulte d'un accident médical

stabilisation non adaptée par pose de prothèses discales sans fixation, d'un défaut de suivi par absence d'immobilisation rachidienne et d'un retard de prise en charge pour réaliser une deuxième intervention

Depuis, monsieur [W] a de nouveau été victime d’une aggravation et a subi une intervention chirurgicale le 5 décembre 2025 au service orthopédique pôle santé Sud du Mans.

Il soutient que : - le jugement est insuffisamment motivé au regard des conclusions dont le tribunal a été saisi ; - c'est donc à tort que le tribunal a jugé que l'intervention chirurgicale réalisée

Le 22 mai 2015, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie associée à une arthroscopie de cheville par le Docteur [D] à la clinique [11] ([Localité 5]).

ne peut être condamné à réparation que si sa faute a contribué de façon directe à la production du dommage dont la réparation est demandée ; Attendu que, le 23 juin 2001, Mme X... a subi une intervention

Le département de l'Aude expose au tribunal qu'il est toujours en attente de la facture liée à l'intervention chirurgicale que doit subir Mme A pour procéder à son règlement et que l'absence de liquidation

    Selon le requérant, le 26 mars 2010, les médecins lui demandèrent de signer un refus de se soumettre à l’intervention chirurgicale.

MOTIFS Pour débouter l'assuré de sa contestation de la date de guérison de l'accident du travail du 4 septembre 2019, les premiers juges ont retenu que l'intervention chirurgicale du 27 novembre 2019

    Le 7 novembre 2005, le fils des requérants décéda à l’hôpital public d’urgence de Brăila à l’issue d’une intervention chirurgicale visant à l’extraction de polypes.

la condamnation du centre hospitalier régional de Grenoble à lui verser : 1°) une provision de 70 000 euros à valoir sur la réparation des préjudices résultant d’une faute commise lors d’une intervention

d'accepter la présence de stagiaires mineurs au sein d'un de ses établissements n'est pas en lui-même fautif, seul le fait d'autoriser une stagiaire à accéder au bloc opératoire et à assister à une intervention

chirurgicales, elle a répondu par l'affirmative et a précisé qu'elle avait été hospitalisée le 8 avril 2016 et subi une intervention chirurgicale de promontofixation.

U... attestait du fait que Mme P... présentait plusieurs affections de longue durée dont l'une rendait délicate toute intervention chirurgicale ; qu'en énonçant que ce certificat médical mentionnait une

le requérant se plaignait des insuffisances des soins médicaux qui lui avaient été prodigués en prison en relation avec sa maladie cardio-vasculaire, notamment de l’omission de lui pratiquer une intervention