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1 542 résultats pour « informatique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
technique 2 heures 3 Dessin technique 3 heures 3 Total 15 Epreuves pratiques et d'application Atelier 4 ou 8 heures 3 Machines 4 Electricité 4 Lecture de plans 3 Automatique, informatique
Article 2
Deuxième épreuve écrite commune aux trois concours (durée : cinq heures ; coefficient 5) : Au choix du candidat : - soit l'analyse d'un problème informatique, avec établissement d'un algorithme sous forme d'ordinogramme et écriture des séquences de programmes
Article 5
Il peut acquérir et exploiter tout droit de propriété littéraire, artistique ou informatique, faire breveter toute invention ou déposer en son nom tout dessin, modèle, marque ou titre de propriété industrielle correspondant à ses productions, valoriser
Article 12
CONTINU DES CONNAISSANCES NATURE DES MATIÈRES COEFFICIENT Mathématiques, mécanique, résistance des matériaux 12 Formation nautique 8 Thermodynamique, chimie 6 Lecture de plans 2 Electricité, électronique 8 Automatique, informatique
Article 6
catégories de frais de ce type peuvent être identifiées : 1° Les frais fixes et variables liés à la mise à disposition d'un local privé pour un usage professionnel ; 2° Les frais liés à l'adaptation d'un local spécifique ; 3° Les frais de matériel informatique
Article Annexe
équipements électroniques et numériques est chargé(e) de l'installation, la mise en service ainsi que de la maintenance corrective et/ou préventive d'appareils, d'équipements, d'installations ou de systèmes à forte composante électronique, numérique, informatique
Article R723-61-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 60
En cas de dysfonctionnement informatique résultant d'une attaque du système par un tiers, d'une infection virale, d'une défaillance technique ou d'une altération des données, la Commission nationale de contrôle prend toute mesure d'information et de sauvegarde
Article L80 K
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 87
Lorsque les registres sont tenus au moyen de systèmes informatisés, l'intervention porte sur l'ensemble des informations, données et traitements informatiques qui concourent directement ou indirectement à leur élaboration et à celle des déclarations rendues
Article L114-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 85
Est punie d'une peine de trois ans d'emprisonnement et de 250 000 € d'amende la mise à disposition, à titre gratuit ou onéreux, d'un ou de plusieurs moyens, services, actes ou instruments juridiques, comptables, financiers ou informatiques ayant pour
Article R162-1-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 00
nationale de l'informatique et des libertés qui se prononce au vu de documents, élaborés sous la responsabilité de la Caisse nationale de l'assurance maladie et précisant : a) Les spécifications techniques des logiciels et des mécanismes de sécurité informatique
Article D211-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 92 > 74
d'assurer l'identification de cette créance ; 5° Les éléments d'identification du compte spécial prévu au II de l'article L. 211-20 lorsqu'un tel compte existe ou, à défaut, les éléments d'identification des titres financiers identifiés par le procédé informatique
Article R612-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 28 > 54
Elles peuvent procéder à leurs vérifications en ayant accès aux outils et aux données informatiques utilisés par la personne contrôlée.
Article A444-177
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 46
Les actes et formalités relatifs au livre foncier décret n° 2009-1193 du 7 octobre 2009relatif au livre foncier et à son informatisation dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle susvisé donnent à la perception des émoluments suivants
Agents assurant les fonctions d'encadrement des services des admissions et soins externes et du personnel B 2 10 15 Chef des services économiques B 1 10 20 Agent assurant les fonctions de correspondant informatique
Article ANNEXE TABLEAU II
; -de la 3e chambre ; -des 4e et 5e chambres ; -des 6e et 7e chambres. 7° Responsable du secrétariat administratif du chef de service des affaires internationales et européennes. 8° Responsable du secrétariat administratif du service informatique
Agents contractuels de 1re catégorie des services informatiques. Agents contractuels urbanistes de 1re classe et urbanistes en chef. Agents contractuels hors catégorie. Attaché principal de 1re classe.
Article Annexe 1
spectacle 200 - Technologies industrielles fondamentales (génie industriel, et procédés de transformation, spécialités à dominante fonctionnelle) 201 - Technologies de commandes des transformations industrielles (automatismes et robotique industriels, informatique
Article D741-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 45
création de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur ; 10° Centre technique du livre de l'enseignement supérieur : décret n° 94-922 du 24 octobre 1994 portant création du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur ; 11° Centre informatique
Article 3
d'enseignement supérieur français et inscrits, l'année du concours, dans une université en troisième année de licence de sciences ou de sciences et technologie ou en magistère portant sur l'une ou plusieurs des mentions suivantes : mathématiques, informatique
Le traitement a pour finalité de recenser, sur support informatique, les déclarations des contrats et placements prévues aux I et II de l'article 1649 ter du code général des impôts.
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