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3 147 résultats pour « gynécologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171023

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Université de Nantes à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle

Page 38 sur 158

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Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES GYNECOLOGUES DE BROU SUR CHANTEREINE.

SIREN 388597379Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS

SIREN 899796908Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL FABRICE MARION-SOYER MEDECIN CHIRURGIEN GYNECOLOGUE

SIREN 908409816Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCM GYNECOLOGUES TERRA

SIREN 840680797Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR CANAMERAS - GYNECOLOGUE-OBSTETRICIEN

SIREN 789505302Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

25/06/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20171043

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de La Réunion à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:468262.20250523

Admin. suprême

23 mai 2025

23 mai 2025

Le 27 juin 2016, Mme D a consulté un gynécologue dans une clinique privée, qui a aussitôt recommandé une hystérectomie totale, réalisée le 18 juillet 2016, à la suite de laquelle les analyses histologiques

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171026

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

et Marie Curie à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

6a0e0687cdc6046d475a2e9e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

disposition au greffe Contradictoire En premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 22 avril 2020, Monsieur [L] [I], salarié du [2] (l'hôpital franco-britannique) en qualité de médecin adjoint spécialiste en gynécologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505342_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au service de gynécologie

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007767762

Admin. suprême

24 mars 1989

24 mars 1989

Faugère, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que, dans l'édition de 1984 de l'annuaire téléphonique du Loiret, le nom de Mme X..., médecin-gynécologue, qui avait ouvert

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007663358

Admin. suprême

13 octobre 1982

13 octobre 1982

, ET TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DE LA DECISION DU 21 MARS 1980 PAR LAQUELLE LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS LUI A REFUSE L'AUTORISATION DE S'INSTALLER COMME MEDECIN GYNECOLOGUE

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e9a

Cassation

12 décembre 2002

12 décembre 2002

et dont le médecin-conseil de la caisse primaire a reconnu qu'il était de nature à favoriser la guérison ou la consolidation de la blessure ; Attendu que Mme X..., qui exerçait sa profession de gynécologue-obstétricienne

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d381

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Mme Y..., parturiante à risque, a été admise dans le service d'obstétrique d'un établissement hospitalier, dont le docteur X..., gynécologue

Source officielle
CC

civ1

éfunte de leur action engagée en 1992c/Mme Y

60794cc59ba5988459c46cc9

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

a eu un enfant en 1977 et que, ne pouvant en avoir un second, elle a subi, notamment à partir de 1982, des examens, bilans hormonaux et traitements qui n'ont pas eu de résultats ; que son médecin gynécologue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506765_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

annuler l’avis rendu par la commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d’azur rejetant sa demande de règlement amiable dirigée contre le docteur A..., gynécologue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171016

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Catholique de Lille à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171015

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Santé - Lille 2 à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171027

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Paris Diderot à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171032

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

médecine-Université de Poitiers à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171035

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Rouen-Normandie à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171039

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Toulouse-Rangueil à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171038

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Toulouse Purpan à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171044

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle