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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 411-6.A.11
Certificat d'approbation d'un prototype pour type OMI 7 fmm / / / (Formulaire non reproduit).
Article 60
Construction Le stockage peut être réalisé en réservoirs métalliques de type " ordinaire " ou en réservoirs en béton.
Article 73
Equipement électrique L’installation électrique est réalisée avec du matériel qui peut être de type ordinaire.
Article 14
Le supplément familial accordé correspond au type de logement construit, conformément au tableau de l'artice 13.
Article SC 37
Les dispositions de l'article CO 20 ne sont pas applicables aux planchers de scène du présent type possédant un dessous.
Article V 12
Système d'alarme Un système d'alarme du type 4 doit être installé dans tous les établissements.
Article Annexe 411-6.A.2
Certificat d'agrément de type de citerne mobile pour gaz liquéfiés réfrigérés (Formulaire non reproduit).
Article O 27
Les dégagements et halls des établissements de toutes catégories doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
Article N 23
Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
Article Annexe
Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages (Annexe non reproduite)
Article Annexe 3
FORMULAIRE TYPE DE DEMANDE D'UNE AVANCE REMBOURSABLE SANS INTÉRÊT PAR UN SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES OUTRE-MER
Article ANNEXE
CAHIER DES CHARGES TYPE RELATIF À L'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU INDÉPENDANT DE TÉLÉCOMMUNICATIONS PAR SATELLITES
Article Annexe III
CAHIER DES CHARGES TYPE DE LA CONVENTION POUR LA FORMATION Les différents articles de la convention doivent définir au minimum :
Article Annexe V
CAHIER DES CHARGES TYPE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DES RÉSEAUX ZONAUX Les différents articles de la convention définissent :
Article R444-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 12 > 80
Le montant de subvention versé par prestation peut varier en fonction du type d'aide, à l'installation ou au maintien.
Les activités restauration de type rapide et discothèques au sens du présent décret s'entendent comme suit :
Article R661-71
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 34 > 35
Lorsqu'il fait référence à son agrément, le laboratoire précise pour quels types d'analyses il est agréé.
Article D667-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 27
-Pour le secteur des oléagineux, protéagineux et légumes secs, les types d'interventions suivants sont mis en œuvre :
Article Annexe I
PLAN TYPE D'UNE LETTRE DE CADRAGE DE CHARGÉ DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DES RISQUES PROFESSIONNELS
Article L813-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 35
Ils sont liés par un contrat de droit public à l'Etat, qui les rémunère directement par référence aux échelles de rémunération d'agents publics exerçant des fonctions comparables et ayant les mêmes niveaux de formation.
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