Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301155_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Si Mme C soutient qu'aucune réévaluation du régime alimentaire de la résidente n'aurait été effectuée depuis son entrée dans l'établissement en 2018 ou que son fils lui apportait des gâteaux et chocolats
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02186_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
S'il produit deux certificats de fréquentation scolaire établis par la directrice du groupe scolaire Tartine et Chocolat, lycée Noël et Claire, au nom de son fils né en 2012, ainsi que deux reçus de règlement
Source officielle8ème chambre
DTA_2208948_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
l'intérieur relève également que l'intéressée n'a produit, à l'appui de la demande de visa, aucun diplôme correspondant au niveau CAP/BEP ou Baccalauréat professionnel dans la spécialité pâtisserie, chocolaterie
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646b
26 novembre 2002
26 novembre 2002
La relation de travail était régie par la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8650f
26 novembre 2002
26 novembre 2002
La relation de travail était régie par la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure
Source officiellecr
613724f4cd58014677419be0
9 novembre 1987
9 novembre 1987
contraint de se procurer rapidement des liquidités importantes, a proposé à X..., président de la société Les Spécialités Réunies, l'exclusivité de la fourniture de tous articles de biscuiterie, chocolaterie
Source officiellecomm
61372110cd580146773f0aec
28 novembre 1989
28 novembre 1989
MARNE ET CHAMPAGNE, dont le siège social est sis à Epernay (Marne), ..., défenderesse à la cassation ; En présence de Madame Monique F... veuve E... exerçant sous l'enseigne "CCA-Comptoir du chocolat
Source officiellesoc
613723e2cd5801467740f6f1
2 juillet 2002
2 juillet 2002
branches des industries agricoles alimentaires, auquel renvoie expressément l'article 72 de la Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries
Source officielle7ème chambre
DTA_2003219_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03065_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
reconstitution des recettes de la SARL L'Escale utilisée par l'administration est radicalement viciée dans son principe et excessivement sommaire dès lors que le prix de trois euros retenu pour le chocolat
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2316650_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
En outre, s'il s'est engagé dans un parcours en vue d'obtenir une mention complémentaire " Glacerie, chocolaterie et confiserie spécialisée " sur l'année scolaire 2023-24, il résulte de l'instruction qu'il
Source officielleProcédures Collectives
69e37352cdc6046d47ade905
13 avril 2026
13 avril 2026
procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Sté [Adresse 2] [Adresse 3] Activité : L'exploitation, sous quelque forme que ce soit, de fonds de commerce de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, chocolatier
Source officielleTrib. de Commerce
69e3af45cdc6046d47b224f8
1 avril 2025
1 avril 2025
l'Article L 631-1 du Code de Commerce ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 532106366, et exerce une activité de: Boulangerie, patisserie, chocolatier
Source officiellecr
61372520cd5801467741b31c
13 mai 1992
13 mai 1992
la prévenue coupable d'abus de confiance commis au préjudice de la SCI La Barraudière ; d "aux motifs qu'elle avait fait supporter par la société des dépenses diverses (essence, fleurs, hôtel, chocolats
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95593ea76c33f13787337
18 février 2020
18 février 2020
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat
Source officielleChambre 4 A
66fce3d68d6ea26f688da6c9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
lettre de licenciement du 24 février 2022, l'employeur reproche au salarié les éléments suivants : - une absence de suivi des dossiers confiés, notamment le dossier de la société Les secrets du chocolat
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4d
4 avril 2025
4 avril 2025
Pâturages, dont la date de péremption était le 24'septembre'2018, ''Un paquet de Tartufo de la marque Pâturages, dont la date de péremption était le 1er octobre 2018, ''Deux paquets de Paturette Chocolat
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68f31f0947bd0e19a239d565
17 octobre 2025
17 octobre 2025
aux torts de la société Warner Chappell Music France concernant les 'uvres suivantes : « Rimbaud chanterait », « Accélère », « L'appartement du dragon », « Azimutant », « Pas de panique, « Confiture-chocolat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10263
11 mars 2020
11 mars 2020
ni à confier qu'il «avait envie de se suicider » ni à souhaiter, en guise de message de fin d'année adressé à son équipe de vente : « passez une très belle fin d'année pleine de débauches, alcool, chocolat
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2323888_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
marque Le Chanvrier français-Relaxation-flacon de 10 mL, Caramels Beurre salé au CBD de marque Le Chanvrier français-sachet de 120 g (quantité de CBD annoncée : 15 mg/caramel), Caramels Beurre salé chocolat
Source officiellePage 38 sur 63