résultait des attestations de témoins, versées aux débats, qu'il était sorti de son véhicule et s'était retrouvé coincé entre celui-ci et celui de Y... qui continuait à manoeuvrer, qu'il en avait subi une agression

. ; "aux motifs que si, en l'état des premiers aveux rétractés de X..., un autre homme, Olivier Y..., s'est plusieurs mois après accusé du meurtre Z... parmi d'autres agressions de prostituées, il convient

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 27 mai 1998, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'agression

légal de Ludivine Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 19 janvier 2007, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Louis B... des chefs d'agressions

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2007, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement, cinq ans d'interdiction

[L] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-5, en date du 19 mai 2021, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont

au sein de son effectif, que "ces attestations ne permettent pas (…) de caractériser de manière certaine des faits pouvant par exemple recouvrir une qualification pénale de harcèlement sexuel ou d'agression

par courrier enregistré à son secrétariat le 14 juin 2018, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de l'enquête de commandement diligentée à la suite de l'agression

[E] [P], en responsabilité civile et indemnisation des préjudices consécutifs à des viols et agressions sexuelles que celui-ci lui aurait fait subir de 1982 à 1991.

Jean-Paul X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 14 septembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des LANDES, sous l'accusation de viols et agressions

dossier dans lesquelles ils prétendaient puiser cette constatation que la plaie était seulement "compatible avec un coup" (rapport d'expertise du professeur Y... page 2) et qu'il "pouvait s'agir d'une agression

de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 16 décembre 1998, qui, pour agression

l'article consacré aux policiers concernés par la violence et aux conséquences dramatiques pour leurs proches, quand bien même il s'agissait d'un article traitant d'un sujet d'actualité relatif aux agressions

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIR-ET-CHER, en date du 14 février 2003, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement et à 10 ans d'interdiction

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2006, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 23 novembre 1999, qui, pour viols et agressions

Eugénie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 28 décembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Ghazali Y... pour viol et agression