Au titre exécutoire en cause a été joint un décompte qui fixe le montant de la redevance en litige, lequel additionne les montants de la redevance concernant le polluant demande biochimique en oxygène

Au titre exécutoire en cause a été joint un décompte qui fixe le montant de la redevance en litige, lequel additionne les montants de la redevance concernant le polluant demande biochimique en oxygène

Au titre exécutoire en cause a été joint un décompte qui fixe le montant de la redevance en litige, lequel additionne les montants de la redevance concernant le polluant demande biochimique en oxygène

En 1998 et en 2002 respectivement, le Centre de recherche lituanien sur la résistance et le génocide a attribué à titre posthume à J.A. et A.A. le titre de combattant volontaire [ kario savanorio ].

On peut en déduire qu'il n'y a pas eu " d'additions, changements ou variations entre les dépositions d'un témoin et ses précédentes déclarations ", au sens de l'article 333 du code de procédure pénale.

équipes -lieux d'organisation) en sorte que les salariés pouvaient occuper des postes différents, selon des statuts différents, en fonction des besoins en personnel et des missions ; que Mme [I] a postulé

Mme [R] n'a pas subi de perte de chance de bénéficier d'un plan de sauvegarde de l'emploi, l'adoption de ce plan n'étant pas encore envisagée lors du licenciement.

En l'espèce, l'addition de l'indemnité mise à la charge du responsable et des prestations servies à la victime par le tiers payeur représente une somme supérieure au montant du préjudice global au titre

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Malgré le fait que mon bras droit reste plus proche de mon corps, il arrive néanmoins qu'il se retrouve en extension, supination, d'adduction et les doigts en flexion, cela peut représenter entre 3 et

Lituanie , quoique plus larges   : ils ne se rapportent pas seulement à l’incapacité hypothétique de postuler à divers emplois du secteur privé jusqu’en 2009, mais aussi à la révocation effective

M. stated that she had regularly corrected the second applicant's posture during her lessons but had never hit her.

In addition, because of her immobility and cataleptic postures she started developing decubitus ulcers (bedsores).

Sur le terrain de ces articles, ils ne se plaignent que de l’interdiction qui leur est faite jusqu’en 2009 de postuler à des emplois dans diverses branches du secteur privé.

cas, toute prescription hors AMM lorsqu'il existe sur le marché une autre spécialité pharmaceutique appropriée disposant d'une AMM, ainsi qu'en témoignent les travaux parlementaires préalables à l'adoption

le caractère professionnel de la maladie « tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit » inscrite dans le « tableau n° 57 : affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures

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déclarations du 16 Août précédent, confirmant que son beau- père avait bien fait usage de menaces et de contrainte à son égard ; elle détaillait la scène du 23 Juin 2006, ainsi que les différentes postures