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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2203260_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Villette, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200153_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1915905_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1916017_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Villette, conseiller ; - les conclusions de M. Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Azoulay. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400046_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Villette, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca9d38cdc6046d47858136
17 juillet 2025
17 juillet 2025
instance le 22 mai 2025 par requête du débiteur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal BOURLOUX, Président, * Monsieur François VILLARET
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6982
30 mai 2000
30 mai 2000
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 18 May 2000 Vilborg
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6530
24 août 1999
24 août 1999
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 9 August 1999 Vilborg
Source officielleciv3
613721d4cd580146773f7d57
22 juin 1993
22 juin 1993
Pierre, François F..., demeurant à Paris (17e), 5, square Villaret de Joyeuse, 28/ de Mme Marie-Antoinette, Rosalinda, Catherine F..., demeurant à Paris (15e), ..., 38/ de Mme C..., Jeanne, Marie Y
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d63
9 janvier 1992
9 janvier 1992
Gilbert Y..., demeurant le Villaret, La Rosière, Bourg Saint-Maurice (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1988 par le conseil de prud'hommes d'Albertville (section agriculture), au profit
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495627.20250228
28 février 2025
28 février 2025
des Sablons ; - d'une contradiction de motifs dans l'appréciation portée par la cour, au vu des photomontages, des effets de surplomb ou d'écrasement sur les habitants des hameaux de Chéchigné et de Villevert
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cc5b8594705dbfccb6b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
sous le numéro 850 952 284, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistée de Me Patrick VILBERT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02833_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
contrat à durée indéterminée entre 2013 et 2019 au titre du " chèque emploi service universel " auprès d'un employeur résidant à Mougins puis de 2019 à 2022 auprès d'un employeur résidant à Bernay Vilbert
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110077
27 janvier 2021
27 janvier 2021
O... a pu contribuer, ne saurait constituer une contrepartie à la vileté du prix des parts ; qu'il en est de même de l'intérêt porté par M.
Source officielleciv3
613724bdcd58014677417fcf
10 mai 2006
10 mai 2006
tutelles, en 1993, proche de celle proposée par les experts, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à de simples arguments, a souverainement déduit, sans dénaturation, l'existence de la vileté
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006929
26 juillet 2007
26 juillet 2007
circonstance que le requérant, ayant pour occupation principale la collaboration à la mise en place d'expositions relatives à l'actualité scientifique au sein de la Cité des sciences et de l'industrie de la Villette
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69e34706cdc6046d47ab049f
14 avril 2026
14 avril 2026
Economiques de Nancy Audience du 14 avril 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, après en avoir délibéré conformément à la loi, En date du 01/04/2026, ci-après nommé : Me Olivier VILLETTE
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b75e
20 octobre 1982
20 octobre 1982
ALORS QU'EN PROFESSIONNEL AVERTI, IL DEVAIT NECESSAIREMENT SE RENDRE COMPTE, EU EGARD A LA VILETE DU PRIX PAYE, QU'IL FAISAIT L'ACQUISITION DE TOILES QUE Y...
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69b373c2cdc6046d477bc148
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Economiques de Nancy Audience du 01 juillet 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, après en avoir délibéré conformément à la loi, En date du 24/06/2025, ci-après nommée : Me Olivier VILLETTE
Source officielleTrib. de Commerce
69b39c9fcdc6046d477ec54e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CHAISE-VAN BERTEN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier après débats et délibéré du même jour : A: LA DEMANDE DE : MC PIZZA FLAG SAS [Adresse 1] représenté(e) par Maître Olivier VILLETTE
Source officiellePage 38 sur 265