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1 960 résultats pour « Veleva »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

653b5873502b828318c4e1c8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de LILLE, plaidant INTIME Monsieur [X] [K] né le 13 juin 1968 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Julien BILLECOQ, avocat au barreau de NICE substitué par Me Radost VELEVA-REINAUD

Source officielle

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CA

11e Chambre B

616290d4e498f0b428bb8376

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Radost VELEVA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279b7cdc6046d4703e7d1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle conteste toute velléité suicidaire à l’origine de sa nouvelle hospitalisation, précisant avoir simplement glissé par accident dans l’Ill, alors qu’elle venait de sortir des urgences psychiatriques

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279bacdc6046d4703e826

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

bi-polaires, avec persistance d’une labilité émotionnelle et thymique, en dépit du traitement mis en place, présentant depuis peu des troubles du comportement avec refus des soins et expression de vélléités

Source officielle
CC

cr

6079a8979ba5988459c4e0f9

Cassation

11 mai 1971

11 mai 1971

INTENTION MALVEILLANTE, TEND A REPRESENTER LA PLAIGNANTE COMME AYANT ETE VERSATILE, PAR OPPORTUNISME, NON SEULEMENT SUR LE PLAN POLITIQUE MAIS AUSSI SUR LE PLAN MORAL, ET QUI LUI IMPUTE D'AVOIR EU DES VELLEITES

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4dffc

Cassation

30 janvier 1973

30 janvier 1973

SOCIETE DE SUIVRE LA MARCHE DES AFFAIRES ET LAISSAIT DANS L'OMBRE LES RAPPORTS DE LA SOCIETE, AVEC D'AUTRES ENTREPRISES ANIMEES PAR Y..., QUE LE DEMANDEUR L'IGNORAIT D'AUTANT MOINS QU'IL AVAIT EU DES VELLEITES

Source officielle
TJ

JLD

68e88b3c3ea43407b9fba2e3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

S’il est relevé que la patiente nie toutes velléités suicidaires il est souligné qu’elle les décrit de façon réactionnelle à des ruminations anxieuses en lien avec le décès de son père, qu'elle dit vouloir

Source officielle
TJ

JLD

68e88b433ea43407b9fba580

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

suicidaires se sont amendées, la patiente se projette dans l’avenir avec un suivi étayé en ambulatoire, le discours est cohérent et adapté, sans décompensation psychotique, sans trouble du comportement ni velléité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b8f3ea43407b9fbc015

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

psychiatrique chronique – a été admis au centre hospitalier spécialisé Charles Perrens en raison d'un état de désorganisation de la pensée, d'un discours alambiqué et de propos incohérents sur fond de velléités

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6965e1d3cdc6046d471aff70

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le médecin relève que le patient ne rapporte pas de velléité ni d'injonction auto agressive ou hétéro agressive et qu'il persiste une symptomatologie négative.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6968d52bcdc6046d4762a78f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Mme [V] est une patiente imprévisible présentant une vélleité agressive. Elle est dans le déni total de ses troubles et s'oppose aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D.

695ee03acdc6046d478dde5b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

psychotique aiguë, patiente présentant à l’examen un contact psychotique, une désorganisation marquée de la pensée et du comportement, des idées délirantes mystiques avec adhésion totale, et l’expression de velléités

Source officielle
TJ

JLD

6976e61fcdc6046d47b97a62

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

motivé, il est relevé que le patient est calme et compliant, que le contact est bon, que la thymie est neutre, qu’il n’y a pas de trouble du comportement et que le discours est cohérent et adapté, sans velléité

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

6901af40748a422ad953ca6c

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[U] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE - CLAISE - PJDA, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Mme [B]

Source officielle
TJ

J.L.D.

69838f1acdc6046d47e9cc4c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

psychotique aiguë, patiente présentant à l’examen un contact psychotique, une désorganisation marquée de la pensée et du comportement, des idées délirantes mystiques avec adhésion totale, et l’expression de velléités

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64a8ff5c03029105dbedc1ea

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

d'une mesure d'hospitalisation sous contrainte en raison d'une décompensation psychotique, alors qu'il adoptait sur la voie publique un comportement délirant, avec propos inappropriés et menaçants et vélléités

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c687d33109fd079aa535

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

figurant au dossier que Madame [H] [W] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens, alors qu'elle présentait des troubles du comportement avec instabilité, désorganisation et velléités

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67783274e5fcd6312332d15a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Le persécuteur désigné serait un de ses anciens psychanalystes envers lequel il verbalise des velléités de vengeance par homicide, envisagé par arme blanche, avec peu de critique.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66ab252dba731fad7dd35584

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Il était calme dans l'unité, sans vélléité apparente d'auto ou d'hétéro agressivité.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6610e5f674ef9f00086f67ac

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

On retrouve toujours un trouble du jugement sans velléités suicidaires exprimées ce jour ». Il conclut que les soins psychiatriques doivent être maintenus à temps complet.

Source officielle