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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6867670c7c03803a32c272f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques FRION
Source officielle2e chambre sociale
679331da31df9338379d2813
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
67f8aaa43b6868ad1f983820
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f30
27 février 2018
27 février 2018
(Me Thomas A...) [...
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e782
10 avril 2024
10 avril 2024
TEX SERVICES [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Thomas COURADE de la SELARL TC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1109 INTIMÉE : S.A.S.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a3e9e4ea48318f5aa69
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Emmanuel BREARD Greffier : Mme Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2e chambre sociale
642e75758b510604f5bc1cbf
5 avril 2023
5 avril 2023
ECMCC - EXPERTISE COMPTABLE MAITRISE ET COMMISSARIAT AUX COMPTES - [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie THOMAS COMBRES, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture
Source officielle2e chambre sociale
6285e1416a1876057df5d3ba
18 mai 2022
18 mai 2022
Cour : Jugement du 22 DECEMBRE 2017 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F16/01066 APPELANT : Monsieur [J] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Véronique
Source officielle1re chambre sociale
69ce0253cdc6046d47d2e33f
1 avril 2026
1 avril 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 22/00644 APPELANT : Monsieur [V] [O] né le 24 mars 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas
Source officielleRéférés du PP
689586095318a824d05b00c6
7 août 2025
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c39
2 avril 2025
2 avril 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
653b58d8502b828318c4e315
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 26 OCTOBRE 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e902
10 avril 2024
10 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e912
10 avril 2024
10 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OMJM ----------------------- S.A.R.L. LOKFIc/S.A
68f1d7537ffb526292dd6f1e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le 16 OCTOBRE 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielle8ème chambre
6a0ea116cdc6046d47669ef9
20 mai 2026
20 mai 2026
] [Adresse 2] [Localité 5] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/3685 du 03/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628870dafa129e399518d2
19 mars 2013
19 mars 2013
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628cd2293034a8c342f713
18 juin 2013
18 juin 2013
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61629bb5eaaf44d62f53e850
12 mars 2013
12 mars 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Présidente de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère Madame Sylvie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a749f901d4f689722ec6
11 décembre 2012
11 décembre 2012
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
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