moitié indivise d'un chemin d'accès de la route à la maison cadastré section G n° [Cadastre 6], d'une contenance de 1 a 65 ca, l'ensemble étant évalué à 305.000 euros, un terrain en nature de bois-taillis

même disposition, à l’issue du délai de dix ans, tous les titres antérieurs relatifs aux biens situés dans la zone de cadastrage perdent leur «   qualité de titre en circulation   » ( işleme tabi

Conformément à ces mêmes accords, il transforma le bois de taillis en bois d'arbres de haut fût.   39.

réalisation des infrastructures nécessaires au lotissement (routes, recherche et adduction d'eau potable, raccordement électrique, pose d'une ligne téléphonique, égouts, etc.) et la transformation du bois de taillis

MOTIVATION 1-SUR L’ASSIETTE DE LA SERVITUDE DE PASSAGE Il n’est pas discuté que la parcelle AL 130 sise lieudit “Les Garouilles” sur la commune de Sadirac en nature de taillis et appartenant à Mesdames

talus intérieur s'appuie encore sur un appareillage vertical de pierre sèche, et au centre de laquelle se trouvent plusieurs excavations concentriques, mais que l'ensemble du site est recouvert par un taillis

constat effectué par l’étude d’impact tenant à ce que les covisibilités entre le parc éolien et le château de Bosc se limiteront au parc de ce dernier bordé par « des murets en pierre et d’importants taillis

RUSSO 1974 Agrigento Italian Paola SANFILIPPO 1976 Caltanissetta Italian Francesco SCARPA 1973 Palermo Italian Daniele SPECIALE 1953 Milan Italian Michele SPICOLA 1974 San Biagio Platani Italian Adele TAIBBI

même disposition, à l’issue du délai de dix ans, tous les titres antérieurs relatifs aux biens situés dans la zone de cadastrage perdent leur «   qualité de titre en circulation   » ( işleme tabi

Tabii ki ardında kutuplaşmış, parçalanmış, itibarsızlaşmış, ekonomisi çökmüş bir ülke bırakarak   »)   »   ; ‑   le 23 mars 2015   : «   Un matin, on va se réveiller

même disposition, à l’issue du délai de dix ans, tous les titres antérieurs relatifs aux biens situés dans la zone de cadastrage perdent leur «   qualité de titre en circulation   » ( işleme tabi

alan                                 Nöbetçi tabibi

    Other applicants directly started execution proceedings ( icra takibi ) against the company via the bailiff’s office and served a confiscation order in order to enforce payment of their salary

En sont exclus les bois, taillis et friches (…). En sont également exclus les étangs autres que ceux servant à l'élevage piscicole. ».

against the Republic of Finland lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by two Finnish nationals, Mrs Taimi

En l’espèce, les pétitionnaires ont joint à leur demande une notice aux termes de laquelle « la partie basse [du terrain d’assiette] présente une zone herbeuse puis un talus composé de taillis et quelques

D'autre part, la coupe de la haie, qui a pour objet de remettre en valeur d'anciens terrains agricoles et porte sur des taillis plantés depuis moins de trente ans, ne constitue pas un défrichement soumis

Under a subheading entitled “ The best interests of the patient seem to have been forgotten” ( Potilaan paras taisi unohtua ) the article continued as follows: “The pre-trial records clearly reflect the

Under a subheading entitled “ The best interests of the patient seem to have been forgotten” ( Potilaan paras taisi unohtua ) the article continued as follows: “The pre-trial records clearly reflect the