..., avocat Souhaitant publier un annuaire régional des établissements d'enseignement et de formation professionnels, monsieur X..., exploitant une régie publicitaire sous l'enseigne Solaris

née le 18 Novembre 1966 à Ajaccio (20000) ... 20240 SOLARO ayant pour avocat Me Christine SECONDI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 249 du 05

informatique de la procédure à son entrée au Parquet, permet de dater la pièce du 11 juillet 1990 ; Attendu en outre qu'il résulte des mentions des procès-verbaux de première comparution de Y... et Solaro

Mme D n'établit pas, en produisant la copie d'un mail de Mme A E, consultante de l'agence Solerys, en date du 6 juillet 2022 sollicitant la transmission de son contrat de service civique, en réponse à

relève pour sa part (page 14 du rapport),que les lames brise-soleil ont été 'dessinées' par la société Outsign architecture ; 'leur profil original a fait l'objet d'une étude technique du fabricant Solarys

réclamées et d'ordonner en conséquence la compensation entre les créances respectives; A titre plus subsidiaire de dire que la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DINAN a commis une faute en n'informant pas la SOFARIS

[P] a été engagé en qualité de technicien d'exploitation coulée continue, le 28 septembre 1998, sur le site de [Localité 1], par la société Sollac Méditerranée aux droits de laquelle vient la société Arcelormittal

La maison disposait de panneaux solaires et d’un contrat de revente de l’électricité à la société EDF.

cinq mois sans difficulté ni incident, la cour d'appel n'a pas donné de motifs suffisants à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un électricien du service entretien de l'usine Solvay

compagnie Helvetia, société anonyme, dont le siège est ... et pour la direction régionale Transport pour l'Est de la France, ..., 2 / de la société Transports Comti, société anonyme, dont le siège est Sogaris

(Val-de-Marne), 4 ) la société Comti, société anonyme, dont le siège social est situé à Sogaris, 218, Rungis (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Saint-Witz (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Biotechnie France, dont le siège social est Sogaris

réalisés par la société Carrefour Hypermarchés au sein de ses établissements, ainsi que des travaux réalisés par les sociétés Carcoop France, Continent 2001, GML France, Hyparlo, Perpignan distribution, Sogara

#Solvay SA contre Commission des Communautés européennes.

X... mentionne les termes suivants: "NTFDC + GARANTIE SOFARIS 50% + CS 50 % MR" qui pourraient prêter à interprétation, l'engagement de caution qu'il a signé ne mentionne nullement la garantie Oséo ni

incontestablement engagée du fait de sa négligence à conseiller à l'emprunteur de contracter une assurance pour garantir les prêts en cas de défaillance financière, contrat pouvant être souscrit auprès de la Sofaris

justifier les licenciements litigieux, à savoir les rapports de gestion du conseil d'administration des 31 mars 1988 et 1989, l'audit de la société Presta-Compta du 6 juin 1988 et la lettre de la société Sodarex

mesures nécessaires afin d'éviter un risque pour les personnes travaillant sur le chantier ; "1 - alors que le demandeur était en charge de la coordination des entreprises intervenant sur le chantier Sollac