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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU Chambre Sociale
DTA_2400680_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Segado en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309669_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402503_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Puis par contrat d'hébergement temporaire du 22 avril 2022, le CCAS de Cannes a donné sous-location à titre temporaire d'un logement meublé sis 11 avenue Pierre Semard à Cannes-la-Bocca à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405399_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Segado ; - les observations de Me Stadler, pour le requérant, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans ses écritures.
Source officielle6ème chambre
DTA_2403985_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Segado, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; - les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407956_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Segado, président rapporteur, qui a donné lecture de son rapport, - les observations de Me Amira, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2408980_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Segado, président rapporteur, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2410807_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2411401_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2411402_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100314_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
laquelle il a refusé de réaliser des travaux de réhabilitation pour la viabilisation et la sécurisation du chemin rural en départ du hameau du Sucaillou et en direction de la Matte et de la Croix du Ségala
Source officielleChambre 1-11 référés
69f44878cdc6046d472ef616
30 avril 2026
30 avril 2026
ALLIANZ IARD C/ [W] [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie SEGOND Me Michaël BERDAH Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 Janvier 2026.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02535_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 août 2022, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille, représenté par Me Jean-François Segard, conclut au rejet de la requête et à la condamnation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02614_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 novembre 2021 et 5 mai 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille, représenté par Me Jean-François Segard,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dca
4 décembre 2003
4 décembre 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès B..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101706_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2021, le centre hospitalier universitaire de Lille, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00856_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 août 2022, le centre hospitalier de Lens, représenté par Me Jean-François Ségard, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de Mme B une
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079644
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représentée par Me Frédéric CATILLION de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 24 mai 2022, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306006_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Segado pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204861_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. Le rapporteur, L.
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