CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 665 résultats pour « Sebastian »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23NT03840_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

antérieure : La société Vert Marine a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du centre aquatique de Basse-Goulaine et de Saint-Sébastien-sur-Loire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be7

Appel

18 novembre 2005

18 novembre 2005

C/ Sébastien X... (AJ) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ec9

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Sébastien Y... Annabelle C/ Y... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d71b

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Monsieur Z...et Madame Y...ont donné naissance à Stéphane, né le 6 janvier 1970, décédé le 15 janvier 1982, Vincent, né le 3 février 1972 (majeur) et Sébastien, né le 26 mai 1987 (majeur).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7359ccdc6046d476fdc3a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Jugement prononcé en audience publique le 06/01/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb31e1cdc6046d47ca5f39

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

CHRETIEN Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 17 février 2026 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31d92cdc6046d47113126

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

en chambre du conseil du 28/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Hassan GULAGAC, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TJ

Chambre 02

68ed40910da7cb996dc8f8be

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LESAGE JUGEMENT mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025 et signé par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeddf7cdc6046d470b79a7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

chambre du conseil du 14/01/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Christophe AEGERTER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeff7fcdc6046d470ed86e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dd5dcdc6046d471ad70d

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dd6ccdc6046d471ad807

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dd8bcdc6046d471ada1a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5ddaacdc6046d471adc48

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5ddbbcdc6046d471add55

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dddfcdc6046d471adfc3

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5de12cdc6046d471ae322

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0fb9cdc6046d475acd7b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MATMUT PROTECTION JURIDIQUE, - URSSAF DE NORMANDIE - Me Sébastien LEROY DEMANDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e1239cdc6046d475af766

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

retard et/ou pénalités AFFAIRE : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE C/ URSSAF DE NORMANDIE copies délivrées à : - MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE - URSSAF DE NORMANDIE - Me Sébastien

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed6d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant non plaidant

Source officielle

Page 38 sur 734

← PrécédentSuivant →