Codes de loi français

Article Annexe

Val de Voise (28) 1 981 Commune d'Azelot (54) 414 Commune de Beaune (21) 649 Commune de Berck-sur-Mer (62) 232 Commune de Dogneville (88) 473 Commune de Fontaine-les-Clercs (02) 392 Commune de Ghisonaccia (2B) 319 Commune de La Ferté-Gaucher

LEGIARTI000051115429

Ce panneau peut être implanté en terre-plein central (TPC) pour une voie réservée aménagée sur la voie de gauche, en accotement pour une voie réservée aménagée sur la voie de droite, ou au-dessus de la voie.

Article Cahier des charges

Conditions d'apposition des marques La bague est apposée par l'éleveur à la patte gauche avant le départ de l'exploitation. 10.

Article L744-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 57

-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article L2573-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 92

I. – Les dispositions des sections 1 à 3 du chapitre III du titre II du livre Ier de la deuxième partie mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après sont applicables en Polynésie française, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de

Article R287-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 47

Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LEUR

Article Annexe I a

On y trouve : - Ce que le candidat doit être capable de faire (colonne de gauche). - Les conditions données (colonne du milieu). - Ce qui est exigé (colonne de droite). .

Article 55-14

Au commencement de la partie, la coupe, faite à l'aide d'une carte de couleur bleue, est proposée au joueur assis immédiatement à la gauche du croupier, puis elle passe au joueur suivant et ainsi de suite, en allant dans le sens des aiguilles d'une montre

Article Annexe

collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine), Les Collectivités territoriales : une approche juridique et pratique de la décentralisation, Sedes, 2010 ; - Becker (Jean-Jacques), Candar (Gilles), Histoire des gauches

Article D2573-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 51 > 73

-Les dispositions du chapitre III, du titre II, du livre Ier de la deuxième partie mentionnées dans la colonne de gauche des tableaux reproduits ci-après sont applicables en Polynésie française, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du

Article R285-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 46

Sont applicables en Polynésie française les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LEUR RÉDACTION

Article R286-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 47

Sont applicables en Nouvelle-Calédonie les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LEUR RÉDACTION

LEGIARTI000051600015

Une flèche indiquant le nord vrai est portée sur la carte, sauf si le bord gauche de la carte est orienté vers le nord vrai. 14.6. Données d'aérodrome 14.6.1.

Article Annexe (suite)

VG = ventricule gauche. Vmax = vitesse maximale du flux Doppler. PAPS = pression systolique des artères pulmonaires. ITV = intégrale temps vitesse du flux Doppler. HTA = hypertension artérielle.

Article Annexe I

localisation est prévue, toutes les localisations concernées par la défaillance sont sélectionnées parmi les localisations suivantes : G AV D AVG AVD C ARG ARD AR Codage utilisé pour la localisation : AV = avant ; AR = arrière ; G = gauche

Article L773-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48

I. - Sous réserve des dispositions prévues au II et au III, sont applicables en Nouvelle-Calédonie les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Articles

Article L775-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46

-Sous réserve des dispositions prévues au II et au III, sont applicables dans les îles Wallis et Futuna les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article L774-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47

I. - Sous réserve des dispositions prévues au II et au III, sont applicables en Polynésie française les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Articles

Article R645-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 78

Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 645-3 et R. 645-4, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne

Article R648-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 78

antarctiques françaises en tant qu'elles concernent les entreprises participant aux activités mentionnées au 4° de l'article L. 611-1 ainsi que leurs dirigeants, gérants, associés et agents les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche