CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 900 résultats pour « Roblin »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2503543_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500873_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

6a1a9dbacdc6046d4777a7c0

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [M], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500616_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401621_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404555_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2416307_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Le rapport de Mme Rolin, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd1c

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

demeurant :... 75017 PARIS représenté par la SCP ROBLIN- CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me Catherine Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : R111 Madame Térésa Z... épouse X...

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

69d03a3ecdc6046d4708d459

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [D] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68dd724f548223b2c7ab3b21

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Lucas DOMENACH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1757 * * * MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Robin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f2106

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LEXT, avocat au barreau de PARIS APPELANT suivant déclaration du 11/03/2024 II - Mme [O] [U] épouse [Y] née le 14 novembre 1993 à [Localité 3] [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien ROBIN

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6712a70bd207776a5908204b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

B, Grande rue 25500 MORTEAU défaillante Monsieur [S] [D] 02, allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES défaillant Nous, Samantha MILLAR, vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Robin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2521753_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2508983_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2412935_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2416016_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300015_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

B A, représenté par Me Rollin, demande au tribunal d'annuler la décision du 14 septembre 2022, par laquelle le maire de la commune de Compiègne a rejeté sa demande de communication des identités des personnes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2109580_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Le préfet précise que la seconde proposition de logement a permis la signature d'un bail le 11 janvier 2022 pour un logement sis 30 boulevard Ledru Rollin dans le 15ème arrondissement de Marseille.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500148_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : , 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510845_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 38 sur 545

← PrécédentSuivant →