Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721c6cd580146773f72ff
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Ricard, avocat de Mme Z..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie
Source officielleciv1
6137230bcd58014677404b19
13 mai 1998
13 mai 1998
Richard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellesoc
6137231dcd580146774059d4
6 mai 1998
6 mai 1998
Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66a3
25 juin 1992
25 juin 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Ricard, avocat de la société Sacamas, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux Y..., les conclusions
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa35
11 mai 2000
11 mai 2000
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la CPAM de Douai, de Me Ricard, avocat de M.
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa37
25 mai 2000
25 mai 2000
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de Mme X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Var, les conclusions de
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa3e
4 mai 2000
4 mai 2000
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372289cd580146773fe260
6 juillet 1995
6 juillet 1995
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le coseiller Y..., les observations de Me Ricard, avocat de la société Marietta, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137228ecd580146773fe698
14 décembre 1995
14 décembre 1995
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de Me Ricard, avocat de la société Groupe L.G., de Me Le Prado, avocat de l'Union pour le recouvrement des
Source officielleciv2
613721f7cd580146773f91fc
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Richard, Georges, Henri X..., demeurant résidence du Nouveau Monde, bâtiment C, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section C), au
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f14
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Richard de la Tour, Mme Andrich, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613722eccd580146774033ea
23 mai 1997
23 mai 1997
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de M.
Source officiellesoc
61372300cd5801467740435b
15 janvier 1998
15 janvier 1998
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137234fcd580146774081b8
20 mai 1999
20 mai 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ollier, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.
Source officiellecr
6137269ecd58014677427187
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Ricardo, - Z... A...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:87
20 mars 1980
20 mars 1980
. # Richard Kuhner contro Commissione delle Comunità europee. # Assegnazione ad un nuovo posto e riorganizzazione dei servizi. # Cause riunite 33 e 75/79.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:45
14 février 1980
14 février 1980
#Richard Meyer-Uetze KG contre Hauptzollamt Bad Reichenhall.#Demande de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne.#Valeur en douane - Prix unique franco destination.#Affaire 84/79.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b8ddefb73d2e55750fba
19 décembre 2012
19 décembre 2012
) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/22416 Décision déférée à la Cour : jugement du 5 octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/15403 APPELANTE SCP RICARD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200509
4 juin 2020
4 juin 2020
la société Le Clos de la Theve, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ la société Moa immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ la société Richard
Source officielleSurendettement
6a1dd010cdc6046d47bf478d
26 mai 2026
26 mai 2026
[P] [U], muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Léna BOURDON DÉCISION : contradictoire, rendue en dernier ressort et non susceptible de pourvoi
Source officiellePage 38 sur 2833