Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de Me Ricard, avocat de la société Groupe L.G., de Me Le Prado, avocat de l'Union pour le recouvrement des

Richard, Georges, Henri X..., demeurant résidence du Nouveau Monde, bâtiment C, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section C), au

Richard de la Tour, Mme Andrich, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ollier, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.

Ricardo, - Z... A...

) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/22416 Décision déférée à la Cour : jugement du 5 octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/15403 APPELANTE SCP RICARD

la société Le Clos de la Theve, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ la société Moa immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ la société Richard

[P] [U], muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Léna BOURDON DÉCISION : contradictoire, rendue en dernier ressort et non susceptible de pourvoi

TRANTIN 62000 ARRAS représentée par Maître Armand MBARGA de la SARL MBARGA ARMAND, avocats au barreau de LILLE, avocats plaidant, vestiaire #0115 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD

[C] [F], muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Léna BOURDON DÉCISION : contradictoire, rendue en dernier ressort et non susceptible de pourvoi

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 10 mai 2000 qui, dans l'information suivie contre Patrice X... et Paul-Richard

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° N 04-45.981 et P 04-45.982 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société STL Rigard

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 18°/ à la société Lucas [Localité 23], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 22], 19°/ à la société Ets Ricordel

Richard de la Tour, Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole du Tarn et de l'Aveyron, de Me Ricard

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me RICARD