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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
6162c1c134defd4c4b3b4567
6 décembre 2012
6 décembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2004533_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Cotraud, rapporteur public, - les observations de Me André, représentant la SCI 95 rue de Buzenval et la société New England Hotels, - et les observations de Me Coquerel, représentant la commune de
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
nationalité française, situation familiale inconnue Vendeur demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxPrévenu, comparant, libre Appelant Assisté de Maître FOUGERE Andrée
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa97
21 février 2008
21 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 21 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 21 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleother
ée le 4 novembre 1924 par la cour d'assises du Finistèrec/Guillaume X
60793b3e9ba5988459c3c803
11 avril 2005
11 avril 2005
Les questions suivantes furent posées au jury : 1) Question principale : X...
Source officielle9e Chambre C
6162be9499b588421c5e38fd
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Madame Catherine VINDREAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f4
25 février 2008
25 février 2008
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Pierre X... ... 92370 CHAVILLE Madame Liliane Y... épouse X... ... 92370 CHAVILLE Monsieur Jean-Claude Z... ... 92370 CHAVILLE Madame Andrée
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b3
20 octobre 2009
20 octobre 2009
au barreau de LYON Société FRANCE TELECOM E-COMMERCE, venant aux droits de la Sociéte TOP ACHAT - CLUST SA - ZAC des LUATS Impasse des Armoiries 94350 VILLIERS SUR MARNE représentée par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f0
25 mai 2016
25 mai 2016
paritaire d'AJACCIO F 12/ 00309 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : VINGT CINQ MAI DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur Xavier X... ... 05150 SAINT ANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
Sur place, les fonctionnaires de police découvraient le corps sans vie de Marie-Line X..., surnommée " Andy ", âgée de 36 ans.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f03e91c8e9fcf071283
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Décathlon Saint-André-de-Cubzac117 106. Décathlon Saint-Brieuc Trégueux 2017 107. Décathlon Saint Dié-des-Vosges 2018, 2019 108. Décathlon Saint-Dizier 2018, 2019 109.
Source officielleChambre commerciale 3-1
677f6617e034c1f8dc458813
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle considère que c'est à tort que le sapiteur a évalué la perte de marge sur les seules quantités effectivement transportées (53.029 euros) au lieu de 104.954,08 euros correspondant à des quantités prévisionnelles
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0628REP001646290
28 juin 1994
28 juin 1994
TRECHSEL and M.P.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603569d10f0d5490f9aa59c3
28 avril 2016
28 avril 2016
790, 40 euros en principal majorée au taux BCE + 10 %, - rejeté toutes les autres demandes, - condamné la société Energy Boilers and Technology aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94441
5 février 2019
5 février 2019
Monsieur Jean André Pierre C... "La rochelle" [...] Madame Marie-Antoinette X... épouse C... "La rochelle" [...] Monsieur Olivier C...
Source officielle1ère Chambre
6892785f4f3b740d627b7f5e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MON ANGLAISE [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Anne LECARON Assesseur : Guillemette ROUSSELLIER (magistrat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02999
19 décembre 2018
19 décembre 2018
X... et Ski and Sport ; que M.
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f887
30 octobre 1996
30 octobre 1996
contesté avoir reçu une délégation de pouvoirs tacite en matière d'hygiène et de sécurité des travailleurs au motif qu'il n'avait pas les compétences techniques nécessaires, ce qui est confirmé par André
Source officielle12e chambre
635237bd8c924eadffcc4ab7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle soutient que la société Groupe Star a vendu l'ensemble du stock de produits commandés au Brésil et dont la quantité est déterminée par les bons de commande et bons de livraison produits aux débats
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC006703709
13 décembre 2011
13 décembre 2011
2011 en une chambre composée de : Dean Spielmann, président, Elisabet Fura, Karel Jungwiert, Mark Villiger, Ann Power-Forde, Ganna Yudkivska, André
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