X... avait reconnu ne s'être pas "rendu compte que le panneau qu'il venait de poser" avait été "mis de travers" et "portait mal sur les fers", cependant que l'employeur avait souligné, dans ses propres

pour en déduire le montant des sommes réclamées au titre des heures supplémentaires, que ce tableau qui ne donne aucun détail sur les horaires réalisés jour après jour par le salarié et se contente de poser

[I] l'autorisation de poser une enseigne et une vitrine sur le côté latéral du local commercial loué par la société Immoda à M.

[U] afin de poser les bornes, de dire que les opérations de bornage seront partagées par moitié entre les parties et les frais d'arpentage proportionnellement à la surface de chaque parcelle concernée

Mme Y... a fait exécuter des travaux d'agrandissement de sa villa en copropriété qui ont été interrompus en raison de leur défaut de conformité au permis de construire et au plan d'occupation des sols (POS

Elle a retenu que la demande d'autorisation établie par le géomètre-expert n'était pas conforme à cette obligation car, à la date à laquelle elle avait été déposée, le plan d'occupation des sols (POS)

sérigraphie des substances nocives comme des encres et des solvants, avait omis d'équiper les emplacements de travail de moyens efficaces assurant l'évacuation des vapeurs, des gaz, des aérosols ou des poussières

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 septembre 2000), que la société CVP, qui, depuis le mois d'avril 1996, procédait au ramassage, au conditionnement et la commercialisation d'oeufs de poule

mineures et que cela se voyait ; "alors, d'une part, que le délit de corruption de mineurs suppose, pour être constitué, que le prévenu ait commis des actes obscènes en présence de mineurs ou ait poussé

sera donc renvoyé des fins de la poursuite ; "1 ) alors que dans ses déclarations à la gendarmerie Philippe X... indiquait qu'après des échanges verbaux, Géry Y..., arrivé à sa hauteur, l'avait "poussé

la porte du restaurant ; que sur place, le même jour à 15 heures, les gendarmes d'Arreau ayant été informés des faits, constataient que la double porte de bois présentait des éraflures attestant de poussées

: en l'absence d'un contrôle efficace à l'arrivée sur le chantier, des quantités de béton livré et du fait que la quasi totalité des bons était signée pour le compte de la Solgec, rien ne permet de pousser

de la Rocheterie de ne plus régler ses loyers, que sa dette s'élève à 129 908 francs dont la partie civile sollicite la réparation ; qu'en ce qui concerne la vente du mobilier, Chevalier a poussé M.

interdire l'entrée de la pâture où se trouvaient ses chevaux par d'autres personnes de la famille, dont son père, André X..., âgé de 80 ans, au cours de l'altercation opposant les deux groupes, il l'a poussé

car il avait été bousculé par les deux frères ; "et que la Cour constate toutefois que, bien qu'il sollicite sa relaxe, Khider A... a reconnu tant devant le tribunal que devant la Cour qu'il avait poussé

quatrième part, que la rupture du contrat de travail est imputable à l'employeur lorsque la démission du salarié, directeur commercial, est provoquée par le comportement fautif de l'employeur, qui a poussé

lendemain de la résiliation du contrat initial de location-gérance, société qui a repris une grande partie des salariés des sociétés Y... au nombre desquels les consorts Y..., la cour d'appel se devait de pousser

avait remis l'arrêt de travail de son employée Yannick A..., que la seconde l'avait alors insultée, s'était mise à jeter des objets sur le comptoir, lui avait lancé un porte-document dans le dos, avait poussé