Par un mémoire du 18 décembre 2024, Mme A..., représentée par Me Pigot, indique qu’elle a été convoquée à un rendez-vous le 5 septembre 2024 par le préfet de la Seine-Saint-Denis, en exécution de l’ordonnance

B..., salarié de la société Entreprise Allamanno, quand la tourelle de l'engin avait brutalement pivoté, la victime étant coincée entre le contrepoids de l'engin et un pilier en béton ; que le site appartenait

Mamadou X..., qui circulait sur la voie de gauche et était en train de franchir le carrefour au feu vert, et le scooter piloté par M.

Pesenti ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 25 juillet 2016), et les productions, que le 19 mars 2011, alors qu'il était passager du cyclomoteur piloté

Un arrêt du 7 octobre 2004 a déclaré le pilote d'un navire accompagnateur de pirogue coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail supérieure à trois mois

été à l'origine des désordres déplorés ; que, par la suite, au vu du rapport d'expertise, l'avocat a reçu mission d'assigner au fond et, après l'apparition de nouveaux désordres, de provoquer et « piloter

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 30 mars 2009, le cyclomoteur piloté par Mme C...

[M] agent contractuel de droit privé, engagé le 4 septembre 1995 et occupant le niveau de fonction II-2 en qualité de pilote de production a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de rappels

procédure qu'une collision s'est produite à un carrefour entre la voiture conduite par Georgette Y..., qui achevait une manoeuvre afin de s'engager sur une voie située sur sa gauche, et la motocyclette pilotée

n'est pas étranger à l'unique objet de la défense de son client" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jean-Michel X..., avocat d'un pilote

trouvait, l'ordre de se poster sur cette ligne, dans le but de les soustraire aux tirs des chasseurs postés ; "qu'un chevreuil ayant été débusqué, Christian Z..., ventre au bois, a armé son fusil, pivoté

victime, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite, de nuit, entre le cyclomoteur piloté

organisé le 26 mars 2002 sur le site de l'usine Turbomeca de Tarnos, un hélicoptère appartenant à la Compagnie Générale Turbo-Machines (CGTM) s'est écrasé au sol, cet accident occasionnant la mort du pilote

suites d'un accident de la circulation survenu alors que, conducteur d'une motocyclette, il a heurté un véhicule en stationnement après avoir été surpris par le changement de direction d'un cyclomoteur piloté

soit soudainement levé de sa chaise et ait voulu quitter le bureau du capitaine Y..., que ce dernier pour l'en empêcher se soit précipité sur lui, l'ait saisi d'une main par l'épaule, le faisant ainsi pivoter

Z... ait percuté la motocyclette pilotée par M.

Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 20-14.296 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2020 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Blanchet, Dauphin-Pigois

liberté d'expression, justifie d'en passer éventuellement par ce procédé lorsqu'il s'avère nécessaire ; "et aux motifs propres que, "la publication de la photographie litigieuse, représentant le pilote