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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372672cd58014677425a5f
4 novembre 1997
4 novembre 1997
et les conclusions de M. l'avocat général de X... ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la cour, au nom de : - Y...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2101450_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082b
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Pierre Simon X...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2508025_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Simon, avocate de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200837
6 mai 2010
6 mai 2010
à rembourser à M. et Mme Michel X... la somme de 134, 22 euros et d'AVOIR débouté Me Simon Z...
Source officielleChambre commerciale
63c79b82da31367c908eb695
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PIERRE HENRI FRONTIL, mandataire judiciaire, Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la S.A.S.U ARCHITECTURA CONCEPT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra VERGNAUD, avocat
Source officielleciv1
Y..., décédée en cours d'instance, de leur reprise d'instancec/Mme Claudine X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100321
17 mars 2010
17 mars 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Marie-Thérèse et Christiane X..., venant aux droits de Simone Y..., décédée en cours d'instance, de leur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003000_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Une reprise chirurgicale est faite à l'hôpital de la Croix Saint-Simon (groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon) le 8 décembre 2014.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210350_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02500_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da07
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BLALC Ordonnance n° 2025/M10 SCI LES 3 ELEPHANTS Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041d0c9ea95b316fe1ecb
5 avril 2024
5 avril 2024
3ème section N° RG 23/02489 N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4E N° MINUTE : Assignation du : 21 février 2023 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROSENFELD, Me FARGE et Me LEBATTEUX SIMON
Source officielleJuge Unique
DTA_2502821_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2503368_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2503434_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2501621_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2506622_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2506657_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2506762_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2503697_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
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