Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, MM. Samuel, Coirre, Mmes Hairon, Jaillon, conseillers de la chambre, Mme Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, MM. Samuel, Coirre, Mmes Hairon, Jaillon, conseillers de la chambre, Mme Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M. [T] [V], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M. [O] [D], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la société Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du Syndicat d'énergie des Yvelines SEY, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [J] [V] et Mme [S] [I], les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [Q] [N] [C] et Mme [V] [K], et les conclusions de M.

Après cette clôture, la société Majesty Pizza a adressé à la cour un mémoire, qui a été enregistré au greffe le 18 novembre 2020.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2021, Mesdames B, Rinçon, Dargent, Houzelot, Joncour, Piana et Proenca et Messieurs Niare, Sahraoui et El Mechouri, représentés

D exploite en tant que gérant un établissement de type restaurant - " Le Bar à Pizza " au 121 rue Masséna à Lille. Par arrêté du 28 juillet 2021, dont M.

Z... a travaillé chez pizza pizzetta c'est moi qui fournissais les plaques de pizza le matin et il n'était jamais là avant 10h30.

PIZZA LIVIO Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Mars 2005 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No Chambre : No RG : 02/03522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :

mois après sa signification en date du 15 février 2024,CONSTATER en conséquence l'acquisition de la clause résolutoire figurant dans le contrat de bail commercial signé le 8 janvier 2020 par la SAS PIZZA

Thierry Z..., avocat, agissant en qualité de mandataire de la société Pizza Paolo, société à responsabilité limitée dont le siège est 4, rue du Président Carnot, 69002 Lyon, demeurant ..., en cassation

1994 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Silvestri, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Pronto Pizza

(société côté pizza) en vue de la mise en place d’un chalet pour la vente de pizzas à emporter ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Davérieux la somme de 3 000 euros au titre de l’article L

la société Ubique, ont formé le pourvoi n° D 22-23.390 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant à la société Domino's pizza