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3 128 résultats pour « Patrick DECOOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8516b

Appel

30 octobre 2000

30 octobre 2000

MINISTÈRE PUBLIC : Non appelant, DNRED DIRECTION NATIONALE DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUETES DOUANIERES, 22 rue de Charonne - 75011 PARIS Partie poursuivante, appelante, représentée par Maître CHARLEMAGNE Patrick

Source officielle

Page 38 sur 157

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE COMMERCIALE INDRIENNE - SCI DECOOL, DECOOL, Patrick, Arthur, Usmar

SIREN 399850130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

05/05/2021

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Créations

SOCIETE COMMERCIALE INDRIENNE - SCI DECOOL, DECOOL, Patrick, Arthur, Usmar

SIREN 399850130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

25/04/2019

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Radiations

DECOOL, Patrick

SIREN 399850130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

10/10/2012

Voir →

Créations

DECOOL, Patrick

SIREN 399850130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

23/11/2011

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Radiations

DECOOL, Patrick, Arthur, Usmar

SIREN 399850130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

27/10/2011

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CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd57

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

INTIMEES : La SA BANQUE DE LA REUNION (ci-après BR) 27, rue Jean Chatel 97400 SAINT-DENIS représentée par Me Patrick ARNAUD avocat postulant au barreau de SAINT-DENIS et Me Julien TURCZYNSKI avocat

Source officielle
CC

civ3

61372423cd58014677412beb

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Patrick Jaillet, 108 / de Mme Jaillet, 109 / de M. Marcel Lachaise, 110 / de Mme Lachaise, 111 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603393a702a1e34875d2982d

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 2] DÉFAILLANTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Patricia

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f8f8cdc6046d47f5e4b4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

SARL HB Bâtiment DEMANDEUR : URSSAF [Localité 1] [Adresse 1] Représentée par Madame [U] [W], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SARL HB Bâtiment [Adresse 2] Activité : Bâtiment tout corps d'état, démolition

Source officielle
CC

civ3

613721efcd580146773f8e0d

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Jacques, Maurice H..., 28) Mme Patricia H..., née J..., demeurant tous deux ... à Magny-les-Hameaux (Yvelines), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76bb9b65e642c5878496

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

La démolition étant techniquement possible, il convient de l'ordonner. Selon l'avis de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01998_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

l'autoriser à ordonner l'expulsion avec le concours de la force publique de M. et Mme C de la parcelle sur laquelle ils empiètent et à procéder d'office, aux frais des défendeurs, aux travaux de démolition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfad

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

ATM SUISSE qui s'inquiétait d'un risque de blocage de factures de la part de la société IFB FRANCE : " Salut Patrick, Non aucun risque que IFB bloque les factures, ce n'est pas leur genre.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b7848d0ccf000877e36a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[C], [J], [E] [Y] Représenté par Me Nathalie AMILL de la SELARL MENABE-AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162ab455c00de021c93d56d

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

C'est dans ces conditions que l' assemblée générale des copropriétaires a accepté les démolition et les travaux de réfection.

Source officielle
CA

12e chambre

603654b08f611db590833c10

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

NANTERRE N° Chambre : 02 N° Section : 00 N° RG : 2009F0289 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, Me Martine DUPUIS Me Anne laure DUMEAU Me Patricia

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03269cdc6046d47299d70

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

: couverture, isolation, plâtrerie, carrelage, parquet, revêtements de sol souple, menuiserie, agencement, installation de salle de bains, électricité, plomberie, peinture intérieur et extérieur, décoration

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

65dd8c69af7bf00008e556aa

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Anthony BRICE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 14 Novembre 2023 Tenue par Patrick

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abade97d5920008107ed4

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf02

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Patricia Y... épouse X... C / Michaël X... Corinne Z...

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ced3adcdc6046d47e7ec28

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

disposition le 26 février 2026, prorogé au 05 mars 2026, 19 mars 2026 puis au 02 avril 2026 ****************** DEMANDERESSE Madame [F] [Y], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb1

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Représentée par Me Nicolas Z...de l'AARPI   BALZAC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1975, substitué sur l'audience par Me Cécile A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1975 Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclaré irrecevables ses demandes dirigéesc/Monsieur Y

6253c9edbd3db21cbdd8997b

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Allée des Arbousiers 83320 CARQUEIRANNE représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - No du dossier 0542071 assisté de Me Patricia A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73f

Appel

29 février 2008

29 février 2008

MINUTE No 192 / 2008 Copie exécutoire à - Me Joseph WETZEL - Me Patricia CHEVALLIER- GASCHY COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRÊT DU 29 Février 2008 Numéro

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