parcelle cadastrée section AV n° 54.

les eaux pluviales de la zone nord de la commune, depuis les collecteurs situés au niveau du rond-point dit A situé à quelques dizaines de mètres en amont des parcelles en cause, pour les amener sur une

D'autre part le nombre de cartes pastel de l'équipe varie entre 700 et 1800 cartes.

A... des parcelles appartenant à M. S...

plusieurs années et ont fait l'acquisition, le 10 janvier 2019, d'un immeuble qualifié de bâtisse en mauvais état avec dépendances et un puits sur un terrain situé [Adresse 8] à [Localité 7] sur des parcelles

sur la parcelle DX 158, occupée par le campus Sup Ardenne pour permettre l’accès du domaine public à sa parcelle DX n°159, le syndicat mixte du campus Sup Ardenne s’est opposé aux travaux d’aménagement

Il se déduit de ces énonciations que l'assiette du passage ne fait pas partie de la parcelle AV no 150, fonds dominant.

Au niveau du passage piéton, elle s'arrêtait et un véhicule venant de l'avenue de Normandie s'arrêtait pour lui céder le passage. Elle traversait alors le passage piéton sur sa trottinette.

; les engins de secours également, qui ne peuvent en outre pas directement accéder au bâtiment B en fond de parcelle) ; - l'arrêté méconnaît l'article Ua 4.2.2 du règlement du plan local d'urbanisme

Le mur ne pourra pas être reconstruit puisque la parcelle est en zone ZRF du PPRI d’[Localité 6].

désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé à Le Perron à Boulay Les Ifs (53370), parcelle

A... ne figurait pas sur le relevé de propriété de la parcelle cadastrée versé aux débats par M.

Sur la visite de la parcelle cadastrée [Cadastre 6] La parcelle étant enclavée, nous n’avons pas pu nous rendre sur place.

Montpellier d'annuler, d'une part, les arrêtés du 14 août 2019 par lesquels le maire de la commune de Villelongue-de-la-Salanque les a mis en demeure de procéder sous quinzaine au débroussaillage de la parcelle

les personnes à mobilité réduite, et de 97 m² d'emprise au sol affectés au retrait des marchandises, ainsi que deux locaux, avec création de deux-cent-quarante-trois places de stationnement, sur les parcelles

d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Coudoux a délivré à Mme C D un permis de construire modificatif portant sur la réalisation d'une maison individuelle sur la parcelle

d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Coudoux a délivré à Mme C D un permis de construire modificatif portant sur la réalisation d'une maison individuelle sur la parcelle

dont bénéficie la parcelle du projet sur la parcelle de la Résidence du Parc del Carril; - le passage des clients de l'hôtel sur la parcelle de la Résidence du Parc del Carril générera des nuisances