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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102488_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001062_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001073_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 3 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001112_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102072_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - Mme Neumaier, conseillère, - Mme Crassus, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102086_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - Mme Neumaier, conseillère, - Mme Crassus, conseillère.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400447_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400448_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400462_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400487_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2400065_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400244_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hartmann
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401402_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Perdu, présidente, Mme Neumaier, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2401487_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2402086_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300151_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A est père d'une enfant prénommée Nercan A, née le 27 juillet 2010, dont la mère est Mme D, de nationalité française. M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300647_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Perdu, présidente, Mme Neumaier, conseillère M. Buisson, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. Le rapporteur, B. BUISSON La présidente, S.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300257_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Lesfauries, substituant Me
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0520JUD004693010
20 mai 2021
20 mai 2021
In a letter dated 5 April 2017 two of the applicants in application no. 46930/10, Mr Mehman Yadulla oglu Aliyev and Mr Samir Neyman oglu Ismayilov, in a letter dated 10 April 2017 one of
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201589
14 décembre 2017
14 décembre 2017
procès-verbal de découverte du véhicule Jeep Cherokee, dressé le 28 mai 2013, que le véhicule a été retrouvé le 29 avril 2013 dans la Loire à Chaingy (45380) et que la clé du contact se trouvait sur le Neman
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