Epinal, ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de M.

Raymond Y..., demeurant ..., 2 / la société Sup intérim, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit :

Michel X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 83 rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Audun Automobiles, société à responsabilité

Roger Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1998 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de M.

Jean-Claude X..., demeurant ... à Neuves Maisons (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Compagnie

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1993 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Soulier essuyage diffusion (SED), dont le siège

X..., demeurant ... à Colombey-les-Belles (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1993 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mlle Nadine Y..., demeurant ..

par la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de Meurthe-et-Moselle, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nancy

Mario X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la Coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine (CAPVL

Statuant sur le pourvoi formé par la société Distrifood, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt n° RG : 12/02839 rendu le 19 mars 2014 par la cour d'appel de Nancy

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 FÉVRIER 2023 La société Pacifica, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° W 21-21.217 contre l'arrêt rendu le 28 juin 2021 par la cour d'appel de Nancy

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 23-12.928 contre l'arrêt rendu le 3 janvier 2023 par la cour d'appel de Nancy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Groupement forestier des cent arpents, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 février 2015 par la cour d'appel de Nancy

X..., domiciliée chez Mme Brigitte Y..., avocat à la cour, [...], contre l'arrêt rendu le 13 avril 2018 par la cour d'appel de Nancy (chambre spéciale des mineurs), dans le litige l'opposant : 1°/ au

la société anonyme Scaex Inter-Est, dont le siège social est RN 4, lieu-dit "Les Herbues", Pagny-sur-Meuse, Void Vacon (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1988 par la cour d'appel de Nancy

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre), au profit de Mme Colette X..., divorcée Y..., demeurant ..., défenderesse à

dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Banque de l'économie du commerce et de la monétique, a formé le pourvoi n° P 19-18.396 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2019 par la cour d'appel de Nancy

André X..., demeurant 14, lotissement Le Pré Joly à Raon-l'Etape (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1993 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société anonyme